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...ation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4...

...lantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règl...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...implanté doit respecter une distance de la ligne de rue correspondant à la marge avant secondaire minimale prescrite à la grille; La hauteur maximale d’entreposage est fixée à 2,5 mètres; Un bien ou un produit peut excéder la hauteur maximale...

...t créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. 2 La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Ainsi, une demande...

...La zone C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Zone affectée :...

...signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -cha...

...Gehl architects est une firme de consultants en études urbaines et en design basé à Copenhague. Ils ont a mis en place une grille visant à analyser la qualité d’un aménagement urbain. À travers leurs recherches, ils favorisent notamment la créa...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -90 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi...

...e portion du terrain au 55, rue des Pianos / 12, rue Lesage est située dans la zone H -301, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait pas la réalisation du projet envisagé ; EN CONSÉQUENCE, à une séance...

...ant pour effet d’autoriser : ­ Une marge latérale droite de 5.28 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécifications H-310. (Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois) Adoptée à l’unanimité. RÉSO...

...ard René-A.-Robert) et que le reste du bâtiment ait trois ou deux étages de logements, en fonction des marges imposées aux grilles de spécification ; 4.1 Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024-570 - PPCMO...

...Bâtiment temporaire Bâtiment érigé pour une période maximale de 3 ans à l’intérieur duquel s’exerce un usage autorisé à la grille des spécifications. Règlement 1206-03 N.S. (12-01-09) Bois et corridors forestiers d’intérêt métropolitain Bois...

...P1 -01 -03 – École primaire dans la partie de la zone H -401 et que les normes de la grille des spécifications P -481 s’appliquent sur ce lot , et d’autoriser que le projet n’ait pas de toit vert ....

...plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consult...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règle...

...s multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouve...

...soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet n’ait pas de toit vert ; Le tout à condition...