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...ation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4...

Les zones ci-dessous contiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -2) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C -350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zo...

...implanté doit respecter une distance de la ligne de rue correspondant à la marge avant secondaire minimale prescrite à la grille; La hauteur maximale d’entreposage est fixée à 2,5 mètres; Un bien ou un produit peut excéder la hauteur maximale...

...Gehl architects est une firme de consultants en études urbaines et en design basé à Copenhague. Ils ont a mis en place une grille visant à analyser la qualité d’un aménagement urbain. À travers leurs recherches, ils favorisent notamment la créa...

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19...

...ner une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laborat...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200-91 N.S. modifiant la grille C-149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su per...

...is numéro : 202 6-06 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. Règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École d...

...de règlement numéro 1200 -95 N.S. (P -1) créant la zone C -149 à partir de la zone C -150 et ajoutant aux grilles des spécifications la zone C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . En conséquence de cette adoptio...

...ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Labora...

...bjet d’une demande sont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que...

...n numéro 2026 -244 s ont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que...

...jouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon l...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règle...

...Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Usages Ratio de stationnement...

...les modalités prévues au règlement ; 2. Autoriser la construction de deux bâtiments de six (6) étages alors que la grille des spécifications C-254 du règlement de zonage permet quatre (4) étages maximum ; 3. Autoriser le rev...

...s requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés...

...occupent les superficies suivantes : a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C-251 ; b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que les 75 % requis à la gril...

...lantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règl...

...vise à : 3° Autoriser l’utilisation d’un revêtement de classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4° Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zo...

...Le tableau des spécifications de la zone C -355 est disponible en ligne , ici : https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille_Zonage/C -355.pdf 2.2.2. Usage recherché Le bâtiment devra accueillir un ou des usages participant...