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...NE PISCINE CREUSÉE, UNE PISCINE SEMI-CREUSÉE, UNE PISCINE DÉMONTABLE, UN SPA ET UNE PISCINE HORS TERRE DE MOINS DE 1,2 M DE HAUTEUR 87 ENCEINTE POUR UNE PISCINE HORS TERRE DE 1,2 M ET PLUS DE HAUTEUR ........... 88 ARTICLE 94.1 ENCEINTE N...

...cipal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE...

...nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la hauteur de 30 centimètres, d’herbes à puces, d’h...

...ment. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millimètres de diamètre à une hauteur d'un mètre et quarante (1,40) centimètres et ayant une hauteur d'au moins trois mètres et cinquante...

...t extérieur utilisés pour les façades du bâtiment principal recouvrent la pa rtie supérieure de la fondation lorsque la hauteur de la partie visible hors sol de la fondation diffère de celle des bâtiments principaux adjacents 2° Préserver l...

...CTEUR DE LA GARE | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION | 25 ÉNONCÉ DE VISION DENSIFICATION ÉCHELLE HUMAINE REQUALIFICATION HAUTEUR OFFRE BESOINS COHÉSION GABARIT REDÉVELOPPEMENT MARCHABILITÉ PISTES CYCLABLES PÔLES PARCOURS LIAISONS E...

...similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considéré comme un agra...

...) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezzanine doit avoir au moins 50% en superficie de l’aire sans cl...

...is de travaux prévus au règlement numéro 1358 N.S. Niveau de référence Le niveau de référence correspond à la hauteur de la couronne de la rue adjacente au bâtiment plus trente (30) centimètres. Programme de subvention...

...rescrite au tableau des spécifications, elle doit être en partie camouflée par une clôture opaque ou une haie continue d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, implantée de manière continue le long de la ligne arrière du terrain sur la distance corr...

...mulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...e sécurité suivantes :  Toute piscine creusée, ainsi que toute piscine hors terre ayant moins de 1,2 mètre de hauteur ou toute piscine amovible ayant moins de 1,4 mètre de hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensions, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tel...

...lée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser...

...qu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Les arbres admissibles à la subvention sont : Conifères : hauteur minimale de 1,5 m à la plantation et hauteur minimale de 5 m à maturité; Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm...

...atérale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 37. Arrière minimale (m) 3 Hauteur 38. Nombre d’étage (s) min. 2 39. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m) 5,...

...atérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38. Nombre détage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m)...

...rale minimale (m) 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 37. Arrière minimale (m) 3 Hauteur 38. Nombre d’étage (s) min. 2 39. Nombre d’étage (s) max. 3 40. Hauteur minimale (m)...

...ue les meubles de jardin, les boîtes à ordures, l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête Descendez au sous-sol et abritez-vous. Si votre maison n'a pas de sous-sol, abritez-vous dans une petite pièce centrale (corridor, sal...

...Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture....

..., mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer la quiétude des résidences voisines (rue A.-Guindon) ;...

...Aide financière Le programme d’inspection et d’accompagnement est offert gratuitement pour les bâtiments admissibles, sous réserve des conditions de fin du Programme, comme en fait foi le règlement 1358 adopté à la séance du conseil municipal...

...muniquer avec le bureau du responsable de la protection des renseignements personnels dont les coordonnées se trouvent ci-dessous. Responsable de la protection des renseignements personnels : M. Philippe Huot, assistant-greffier par intérim (Ser...

...n, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer la quiétude des résidences voisines (rue A.-Guindon) ;...