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...es bacs roulants (240 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble  Immeuble de 11 à 20 l...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...

...le montant le plus élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant l...

...Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   bac par immeuble Immeuble de 11 à 20   logements   : 2  ...

...e à l’origine grâce à une campagne de financement populaire qui avait permis d’amasser 3,5 M $ provenant de 714 donateurs. L’immeuble sera désormais détenu par la Ville, tout en continuant d’être géré par la Corporation du CCCTB.  « E...

...est pas obstrué, afin d’éviter les dégâts d’eau. Tuyauterie gelée Si l’eau s’écoule d’un autre robinet de l’immeuble, la tuyauterie privée est probablement en cause. Vous devez contacter une entreprise en plomberie, à vos frais. La V...

...0 $. La Banque Molson demande à l’architecte montréalais Philip J. Turner de préparer des plans pour la rénovation de l’immeuble en 1911. Les photographies de l’époque montrent une magnifique galerie ornée de nombreuses colonnes en bois, qui tém...

...e l’établissement. Rapidement, les locaux deviennent insuffisants pour répondre aux besoins d’enseignement et un nouvel immeuble de cinq étages est construit. Cet immeuble peut loger plus de 150 personnes et il remplace le « Collège jaune ». Ce...

...cial, de 32,1 %, et celle du secteur industriel, de 66,4 %. Si les variations de valeur sont inégales entre les catégories d’immeuble, elles le sont aussi à l’intérieur d’une même catégorie. Le compte de taxes de chaque immeuble est donc impacté diff...

...demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être conforme à la réglementation en vigueur ou pouvoir le devenir à la suite des travaux. Une demande de p...

...d’un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles permet de lutter contre les îlots de chaleur. Pour encourager cette pratique, la Ville offre une subvention aux rés...

Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati...

.... Cet édifice serait le troisième à y avoir été érigé. Entre le premier tiers du 19 e siècle et les années 1880, le premier immeuble connu sert d’auberge. Il est géré par la famille Constant jusqu’en 1875. L’édifice devient ensuite la propriété des...

Taux de la taxe foncière 2026 Par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Catégorie 2026 2025 Foncière de base...

Le propriétaire de l’immeuble où est installé le compteur d’eau est responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de ven...

Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...

...e construction), les usages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de modification à l’occupation d’un immeuble (PPCMOI). Les membres du Comité pourraient aussi participer à la refonte de la réglementation d’urbanisme. Le C...

...ance (CPE), à l’Office d’habitation (OH) à Sainte-Thérèse ou à un organisme Les centres de la petite enfance (CPE), les immeubles administrés par l’Office municipal d’habitation de la Rive Nord (OMHRN) et les organismes situés sur le territoire...

...rs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La...

En vigueur du 15 avril au 15 octobre L’horaire s’applique aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui...

...és automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), elles seront désormais acquittées automatiquement à...

...au propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propri...

...ainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’occupation des lieux Cet immeuble a longtemps été associé à la Place du marché. Au départ, il s’agit d’un édifice en bois. Pendant quelque temps, il s...

...artons ne devront pas être ficelés, souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les jeudis sur l’ensemble du territoire. Encombrants...