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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...r à une vitesse supérieure à celle prévue lorsque l’embrayage est au neutre; 10.2.4.6 par l’usage du klaxon inutilement ou de manière excessive; 10.2.4.7 par le volume excessif du système de son; 10.2.5 par des travaux...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...maladie ainsi que les arbres renversés par le vent (chablis). La coupe vise à récupérer ces arbres avant qu’ils deviennent inutilisables. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Coupe sélective Récolte périodique et uniforme d’arbres choisis individuel...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...afin de favoriser la réduction à la source, la valorisation des matières recyclables et organiques et la diminution des quantités de déchets ultimes acheminés à l’enfouissement ; ATTENDU QU’ il est nécessaire de précise...
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Avis de faire bouillir l’eau
Rubriques...Médias locaux Temps d’ébullition requis Vous devez faire bouillir l’eau (100°C) pendant 1 minute (il est inutile de faire bouillir l’eau plus longtemps.) Il faut ensuite la laisser refroidir et l’entreposer dans un contenant propr...
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Utilisation de l’eau potable
Rubriques...ichesse inestimable que nous devons préserver collectivement. Il est interdit de laisser couler l'eau de l'aqueduc municipal inutilement. Ainsi, les comportements suivants sont à éviter : Arroser son entrée, le trottoir ou un amas de neige....