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Passez un joyeux et lumineux temps des Fêtes Cette période de l’année est souvent ponctuée de célébrations et de rencontres en famille et entre amis. Prenez ces quelques précautions afin que ces moments de réjouissances se déroulent en toute sé...

...rs visés par l’entente intermunicipale seulement, l’inscription des résidents de la MRC Thérèse-De Blainville débute en même temps que les citoyens.

...m : Acier inoxydable Localisation : Bibliothèque (devant la façade située sur la rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'archi...

...euse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

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Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co......

................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE ................................................................. 22 LIMITE D’UNE ZONE ............................................................................ 22 SECTION 4 DISPOSITIONS...

...La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus ampleme...

...l’Agence Métropoli- taine de Transport (AMT). LOCALISATION RÉGIONALE 6 | MISE EN CONTEXTE |  PPU SECTEUR DE LA GARE LIMITE MUNICIPALE BOULEVARD CURÉ-LABELLE SECTEUR TOD AIRE TOD (1 KM) LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION MUNICIPALE...

...Constitue une nuisance et est pro hibé l’émission de tout bruit perturbateur dont l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite...

...ocalisation est exigé, il doit être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des...

...n piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de roulement se situe à 2 mètres à l’e...

...2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usée s sur la conduite de branchement exi...

...entation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites des infrastructures municipa les ; ATTENDU QUE l’enfouissement des matières résiduelles génère des...

...tion sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. L'entrepreneur doit aussi...

...e concert afin de mettre en place toutes les mesures de mitigation possibles pour favoriser la fluidité de la circulation et limiter les répercussions des travaux, particulièrement pendant la période de la rentrée scolaire. Des ajustements pour...

...peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la cor...

...202 -1, H-20 3, H-300, H-304, H-321 , P-187 , P-202 -2, P-280 , P-380 , P-382 et P-385 . Un plan illustrant les limites de ces zones peut être consulté au lien suivant : https://carte.sainte -therese.ca/zonage/ 3. CONDITION...

...n changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème...

...tion Résidus d’écritures, de l’artiste Sébastien Cliche, présentée gratuitement au parc Foisy, près de la gare, jusqu’au printemps 2027. En tout temps, les citoyens peuvent admirer les dix œuvres qui se trouvent sur des panneaux extérieurs grand form...

...ttaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps, dans les rues, sur les trottoirs ou dans les endroits publics. Les chiens de 20 kg (44 lbs) et plus doivent porter en...

...numérique rétroéclairée d’une photographie Localisation : Quartier Belmont (74, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique et biographie Patrick Bernatchez est un artiste multidisciplinaire basé à Montréal. Il...

...cipal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce...

...la flamme, attendez au moins 15 minutes afin que le foyer et le brûleur refroidissent. Lors du remplissage, respectez la limite de quantité indiquée. Il ne faut pas allumer le foyer si de l’éthanol s’est répandu aux pourtours ou hors du réservoir...

...on déposée demeure vali de et irrévocable pour une période de quatre -vingt -dix (90 ) jours suivant la date et l'heure limites prévues pour la réception des propositions. La Ville se réserve le droit de prolonger la durée de validité...