Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2025
...de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $. Pour obtenir de l'information sur les co...
...intervention, des dépenses et la localisation de la machinerie. Il doit également faire remplir la déclaration du spécialiste accrédité ci-dessous.
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
La centrale circonflexe de Sainte-Thérèse permet à la population d’accéder gratuitement à des équipements sportifs et récréatifs tels que des tapis-luges (crazy carpet), des traîneaux à neige, ensembles de pickleball, jeux de pétanque, raquettes de......
1. Créer son compte sur Mon Espace citoyen Inscrivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen e......
...e. ARTICLE 20 ARBRES ADMISSIBLES Pour être admissibles, les arbres plantés doivent figurer à la liste des essences prévue à l’annexe C. Ils doivent également respecter les caractéristiques minimales suivant...
...pour la sécurité des personnes et des biens et à ne pas entraver la circulation des véhicules, des piétons, des cyclistes ou les opérations de déneigement. ARTICLE 40 : CONDITIONS DE SÉCURITÉ ET DE CIRCULATION En tout t...
...la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé of...
...re À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions n...
..., des copies d’intervention, des dépenses, la localisation de la machinerie, ainsi que faire remplir la déclaration du spécialiste accrédité. Lorsque la demande est remplie et approuvée, le propriétaire doit se conformer aux exigences d’applicati...
...s places. Conseil S’il n’y a plus de place pour la ou les semaines désirées, n’hésitez pas à vous inscrire sur la liste d’attente . Plus vous êtes inscrit tôt à la liste, plus vous avez de chance d’obtenir une place. Le processus d’inscrip...
...e de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis le 8 août 2024. Afin de se conformer à cette obligation, la Ville exige de tous ces fournisseurs de f...
...d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste de diffusion. Les RP collectés dans un contexte spécifique sont traités par des règles qui assurent leur de...
...r; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annue...
...la région. Les citoyens intéressés à prêter main forte peuvent postuler sur des offres de bénévolat ou bien s’inscrire à une liste de bénévoles en indiquant leurs disponibilités et leurs intérêts. Offres de bénévolat Inscription à la liste de...
...Carte des zones Pour être admissible à une subvention, l’espèce d’arbre plantée doit avoir été sélectionnée dans la liste des espèces . Pour planter une autre espèce que celles mentionnées dans la liste, veuillez contacter le Service de...
...504 2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1...
...e de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vous vérifiez l’identité de ces personnes en utilisant...
...assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – S...
...e de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste...
...ues – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal –...
...age ainsi que la distribution électrique au poste de police — honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement d...
...s - ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par l...