74 résultats pour

...moniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant le modèle, les matériaux, les couleurs et les proportions des fenêtres d’origine. 4° Remplacement de portes avec portes respectant le modè...

.......... 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ..........................................................

...e exploité à ciel ouvert ou souterrain pour en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette exploitation soit en cours,...

...risation ou de certificat d’occupation, et ce, aux frais du requérant; 3° Exige le dépôt d’un certificat attestant que les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage sont conformes au...

...sages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationne...

...pulvérisation de l'isolant doit se faire à sec, sauf s'il peut être démontré que l'ajout d'eau n'endommagera pas les autres matériaux déjà en place. 13) Ajout du paragraphe 17) à l’article 9.10.14.5. de la division B portant sur les exigences mi...

...sages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationne...

...ux caractéristiques du milieu construit d’un secteur : couvert forestier, imperméabilité du sol, propriété thermique des matériaux de revête- ment, morphologie urbaine, etc. Ainsi, à l’intérieur du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, il...

...nt et qui permet le stationnement d’un véhicule automobile (voir croquis 1). Clôture opaque Clôture construite avec des matériaux et de manière à ce qu’il soit impossible de distinguer un objet qui est derrière la clôture. Concept d’affichage...

...és dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 8, 9, 10 Commerce (C) F- Dispositions spécialesLes matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal.abrogéLes dispositions du...

...tègre pas bien avec les couleurs présentes sur le bâtiment principal (affichage, objectif 3) ; PIIA 2025-00072 – Matériaux de parement extérieur au 730, rue Latour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de cl...

...ement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture. Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs de PIIA su...

...nte -Thérèse Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dan...

...au-dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Br...

Afin d’éviter l’enfouissement de matières pouvant être recyclées ou valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera...

...ssibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le coût de la main-d’œuvre et des matériaux fournis par l’entrepreneur Les coûts suivants ne sont pas admissibles : Le coût d’acquisition de l...

...e doit pas excéder 1 mètre cube (3 pieds X 3 pieds). Les cartons ne doivent pas être souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les boîtes doivent être déposées à 60 cm (2 pieds) du bac. Les contenants, emballages et imprimés sont les s...

...e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes aux exigences qualitatives du cahier des charges et de...

...nner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne sera plus accepté. Les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés, ils devront être apportés à l'écocen...

...mur; Toute clôture ou muret formant une partie d’une enceinte doit respecter les dispositions de la section relative aux matériaux pour une clôture ou un muret, sauf pour celles servant à contrôler l’accès à une piscine, mais ne délimitant toutef...

...mur; Toute clôture ou muret formant une partie d’une enceinte doit respecter les dispositions de la section relative aux matériaux pour une clôture ou un muret, sauf pour celles servant à contrôler l’accès à une piscine, mais ne délimitant toutef...

...au -dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa volumétrie et des choix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Bri...

...troduite dans le procédé de production dont elle est issue ou dans un procédé similaire utilisant le même type de matériaux. Les matières recyclables acceptées dans le cadre de la collecte sont définies par Éco Entreprises Québec. MA...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-27 – Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pou...

...une boîte, puis déposées à 60 cm du bac bleu. Les cartons ne devront pas être ficelés, souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les jeudis sur...