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...n événement chez elles. En plus de marquer un record de participation des municipalités, cette 10 e édition devrait permettre de franchir la barre des 1 000 000 de marcheurs inscrits depuis la première année. Cet événement festif et gratuit vis...

Avis public – Procédure de démolition 60, rue Ouimet Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e...

...en vigueur et en analysant le projet en fonction des objectifs et des critères du présent règlement. Par la suite, il transmet la demande au Comité consultatif d’urbanisme. Le fonctionnaire désigné et le Comité consultatif d’urbanisme, peuvent d...

...xigée pour un lot. Catégorie de zone : le tableau des spécifications comporte une section « D-Catégorie de zone » qui permet de déterminer, pour chaque zone, les paramètres qui sont applicables aux fins de l’application de certains articles du p...

...ssion de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à mettre en place pour les zones de contraintes sonores (autoroute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs...

...mande de permis de lotissement, de permis de construction, de certificat d’autorisation ou de certificat d’occupation; 8° Émet le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation prévu pa...

...(unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale) 1.1 BÂTIMENT PRINCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construction • Reconstruction à la suite d’un glissement de terrain Inter...

...engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un...

...thères et reptiles. 1.6 Appareil sonore Tout instrument ou appareil propre à produire, reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie...

...sme (PPU) pour son centre- ville. Un Programme particulier d’urbanisme est un outil réglementaire et d’aménagement qui permet de préciser les objectifs du Plan d’urbanisme en vigueur. Il permet de réaliser une planifi cation détaillée pour u...

...u bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour cont...

...Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le fait que le CNB met l’emphase sur la possibilité de s’en remettre à une solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas...

...u Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la construction d’une clôture de 1,8m de hauteur en cour avant Effet : Une décision favorable...

...ements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »). La Ville collecte se...

...hapitre C -47.1) à l’égard de la Loi sur l ’interdiction de subventions municipales (L.R.Q. chapitre I -15) pour permettre aux municipalités locales d’aider les propriétaires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et...

...chapitre C -47.1) à l’égard de la Loi sur l’interdiction de subventions municipales (L.R.Q. chapitre I -15) pour permettre aux municipalités locales d’aider les propriétaires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et...

...ente de succession. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une implantation avec une marge avant de 6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H...

...é -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès, ainsi que la réfection de l’enveloppe extérieure du bâtiment Effet...

...- Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages dans ce secteur. Elle souhaite également que les citoyens du sect...

...ignée conjointement par les Villes de Boisbriand et Sainte-Thérèse a été envoyée aux autres villes de la MRC afin de mettre en lumière la portée de l’Entente intermunicipale d’entraide des Basses-Laurentides, et particulièrement celle...

...stre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décision favorable du conseil municipa...

...r de la colonisation sur leur territoire. Les deux municipalités décident donc de fournir un appui financier au projet en promettant un montant de 12 000 $ pour soutenir la construction de la voie ferrée. La nouvelle voie ferrée terminée, on ina...

...thérésienne, nous prévenons dès la petite enfance les difficultés scolaires, nous luttons contre l'analphabétisme et nous permettons aux enfants d'âge préscolaire d'avoir accès à des livres, ce qui constitue un gage de réussite scolaire. Nous offrons...

...ées par le pré sent règlement pour une telle compensation seront rencontrées. Le propriétaire doit soumettre, pour approbation, au directeur, les spécifications de l'équipement qu'il entend utilis er ainsi qu'un...

...t paroissiales se poursuivent jusqu’à la construction d’une seconde école à Rosemère. La construction de ce nouveau bâtiment met un terme aux activités de l’école protestante de Sainte-Thérèse. Un lieu de vie Au moment de sa création, l’Égl...