110 résultats pour

...éaliser la mise à jour du volet familles et du volet aînés, nous avons décidé de scinder les politiques. Ainsi, la Politique Municipalité amie des aînés voit le jour en avril 2026. Politique municipalité amie des aînés

...nne le maire Christian Charron. En obtenant cette reconnaissance, Sainte-Thérèse se joint à un réseau grandissant de municipalités québécoises et fait désormais partie du vaste réseau mondial des Villes amies des enfants, présent dans plus de...

...té thérésienne. La Ville félicite tous les finalistes toutes catégories confondues, mais également la Ville de Lachute et la municipalité de Notre-Dame-du-Laus pour leur projet soumis dans la catégorie Prix Municipalité.

...L'évaluation de la valeur du bâtiment ainsi détruit ou endommagé doit être faite par l'évaluateur de la municipalité. De plus, cette reconstruction ou restauration doit être réalisée dans un délai maximal de trois cent...

...ectrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être insc...

...: Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées d...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité d...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité d...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité d...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , n’est frappée d’aucune incapacit...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité d...

...emeurent essentiels et structurants pour renforcer la fiabilité et la résilience du réseau d’eau potable pour l’ensemble des municipalités desservies, en prévision d’autres interventions majeures à venir. La Ville tient à souligner le travail re...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité d...

...être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité d...

...: Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées d...

...mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densément peuplé de la MRC et de la municipalité la plus urbanisée avec près de 98 % de son terri- toire situé à l’intérieur du périmètre urbain. À proximité...

...ur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, chapitre E -15.1.0.1, ci -après « LEDMM ») impose aux municipalités d’avoir un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus ayant notamment pour objectifs d’assurer l...

...son intérêt dans la question concernée, conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient com...

...as en lien avec la zone de contrainte. Dans un tel cas, la résolution octroyant la dérogation mineure est transmise à la municipalité régionale de comté de Thérèse-de-Blainville. La dérogation mineure prend alors effet : 1° à la date à laquell...

...énéral qui, par sa vision, son sens de la collaboration et son souci constant de l’excellence, contribue à faire avancer les municipalités du Québec tout en faisant rayonner Sainte-Thérèse », a déclaré le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron...

...elon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la lo...

...sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, chapitre E -15.1.0.1, ci -après « LEDMM ») impose aux municipalités d’avoir un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus ayant notamment pour objectifs d’assurer leu...

...L'intégration de Sainte-Thérèse au réseau BIXI de la Rive-Nord permettra également de se déplacer plus facilement entre les municipalités participantes avec un seul abonnement. Les cinq stations seront mises en service prochainement aux endroit...

...un grand avantage dans le fait d’avoir des embranchements du chemin de fer de la colonisation sur leur territoire. Les deux municipalités décident donc de fournir un appui financier au projet en promettant un montant de 12 000 $ pour soutenir la con...

...’elles soient sou mises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer u...