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La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les...

...interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usag...

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...-Chaparral Site Web Courriel  : info@corsaire-chaparral.org   Club de patinage de vitesse Rosemère Rive-Nord Site Web Courriel  : ca@cpvrrn.org   Cl...

Pour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, trouver une activité culturelle ou encore pour des besoins psychosociaux, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient!

...amme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter v...

...ATION D’OBTENIR UN CERTIFICAT D’AUTORISATION ................................. 39 TRAVAUX, OUVRAGES, CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENTS ASSUJETTIS À UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ................................................. 39 CO...

..................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUES ................................... 24 ENJEUX DE MISE EN Œ...

...rtificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A -19.1) ont été délivré s à la Ville de Sainte -Thérèse le 26 août 2026 et, consé...

....... 11 ARCHITECTURE D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ............................................................... 13 AMÉNAGEMENT, MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ......................

...u couvert forestier : Activités récréatives qui exploitent généralement de vastes territoires et ne nécessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équ...

...ertificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A -19.1) ont été délivré s à la Ville de Sainte -Thérèse le 27 mai 2026 et, conséqu...

...grilles des spécifications des zones C -251, C -350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation...

...calisation pour véhicules, les appareils cellulaires et les téléavertisseurs. APPAREIL RÉFRIGÉRANT : Appareil ménager contenant des halocarbures (gaz réfrigérants) servant à une ou plusieurs des fonctions, telles que réfrigération...

...nseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique sera expliqué le proje...