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...de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non c...

...de matériaux de parement extérieur des murs d’un bâtiment est effectué en excluant les ouvertures, les murs situés sous le niveau du sol, les murs de fondation qui ne sont pas recouverts d’un matériau de parement extérieur, les perrons, les balco...

...ne, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appe...

...ntimètres et ayant une hauteur d'au moins trois mètres et cinquante (3,50) centimètres mesurée à partir du niveau moyen du sol jusqu'à ce point le plus élevé. ATELIER: Bâtiment ou partie de bâtiment où travaillent d...

...volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déterminer la présence et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certifi...

...égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, de calibre MG-20, jusqu'au demi-diamètre...

...alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.); Relevé topographique permettant d’évaluer les niveaux du bâtiment à construire; Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le niveau de la nappe phréa...

...e confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnons, mais sans s’y limiter : un niveau de voix; un instrument de musique; une machinerie; un moteur; une télévision; un haut-parleur....

...perficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le logement admissible comprend au moins l’une des pièces suivantes sous le niveau...

...de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Desc...

...n afin de prévenir les risques de noyade. IMPORTANT – Un (1) seul cours est offert gratuitement par année par enfant (niveau parent-enfant jusqu’au niveau Nageur 4). Vous devez inscrire l’enfant au cours correspondant à son niveau. Si plus d’u...

...hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbr...

...n afin de prévenir les risques de noyade. IMPORTANT – Un (1) seul cours est offert gratuitement par année par enfant (niveau parent-enfant jusqu’au niveau Nageur 4). À noter que seuls les cours de la programmation aquatique offerte à la p...

Lorsque la fonte des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élev...

...hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbr...

...te mensuelle des encombrants. Appareils admissibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note :   Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure...

...dernier aurait construit sur cet emplacement, en 1887 ou en 1888, un nouvel hôtel, édifice au toit mansardé comprenant trois niveaux et quatre lucarnes. Le 14 avril 1897, Adrien Matte vend l’imposant édifice et ses dépendances à son neveu Josaphat De...

...r 200 Bq/m³ de radon. Lorsque la concentration est inférieure à 200 Bq/m³, le risque demeure faible, mais il n’existe pas de niveau totalement sans danger : il est donc recommandé de maintenir une bonne ventilation. Entre 200 et 600 Bq/m³, la concent...

...t un sinistre du site Internet du gouvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperm...

...e sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de la rivière. Pendant une inondation Mise en application du plan de mesures d’urgence. Suivi de...

...ructurée. Grâce à des outils hydrométriques modernes, à un partenariat stratégique avec la firme JFSA pour la prédiction des niveaux d’eau, et à l’utilisation de toutes ses plateformes de communication — alertes citoyennes, site web, réseaux sociaux,...

...a sécurité incendie, remis lors du séminaire de l'ATPIC. Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environ...

...i plusieurs expériences en muséologie, en commissariat et médiation culturelle. Plusieurs formations de maîtres et de mise à niveau sont venues enrichir sa connaissance des différentes techniques artistiques. Bien qu’elle ait eu l’occasion d’exercer...

...r un permis pour tout travail d’abattage ou d’écimage d’arbre ayant un diamètre de 5 cm et plus, mesuré à 1,3 m au-dessus du niveau du sol adjacent ou ayant un diamètre de 7,5 cm et plus, mesuré à 15 cm ou moins du sol. Seul le propriétaire (ou...

...dessert une piste professionnelle comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. Cette infrastructure sportive de niveau international, située à côté de la Polyvalente Sainte-Thérèse, est l’endroit par excellence pour pratiquer diverses di...