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Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et...

...iaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coûts liés aux travaux exécutés sur un bâtiment patrimonial, qui sont plus élevés que ceux de travau...

...oire et aux cycles naturels et culturels. Ses projets au long cours, dont les ensembles majeurs Chrysalides , Lost in Time et Les Glaciers, se déploient souvent sur plusieurs années, intégrant une variété de médiums et de collaborations int...

La Ville vous encourage fortement à participer à la collecte des matières organiques. C’est un service offert à l’ensemble des citoyens permettant de réduire la quantité de déchets destinés à l’enfouissement.

...lique et est susceptible d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.

Pour tous les détails, visitez la page Stationnement et déneigement .

De décembre à mars inclusivement, seuls des résidus alimentaires sont générés par les citoyens dans leur bac brun. En l’absence de résidus verts, une collecte toutes les deux semaines s’avère suffisante pour les matières organiques.

Nous vous encourageons à continuer d'utiliser votre composteur domestique. Notez que vous pourrez disposer des matières organiques qui ne vont pas dans votre composteur domestique dans votre bac brun (résidus de viande et poisson, matières grasses,......

...tre : de 13 h à 14 h 30 Ouverture des portes : dès 12 h 30 Cet événement comportera également un second volet en partenariat avec le Collège Lionel-Groulx. Les étudiants des groupes du cours d’Animation vidéo assisteront à la projection d...

Les commentaires recueillis auprès des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circu...

...ère. À l’arrivée de l’automne, attirés par la chaleur, les adultes se regroupent en masse sur les façades ensoleillées des bâtiments à la recherche d’un abri pour l’hiver. Impacts et désagréments Leur aspect est impressionnant, surtout en g...

...personnes physiques comme aux personnes morales de droit public ou de droit privé. ARTICLE 4 ADOPTION PAR PARTIE Le conseil décrète le présent règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, section...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH......

...x personnes physiques comme aux personnes morales de droit public ou de droit privé. ARTICLE 5 : ADOPTION PAR PARTIE Le conseil décrète le présent règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, sect...

...séance ordinaire du 4 mai 2026, adopté les résolution s numéro 2026 -243 et 2026 -244 relative s au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-00 1 pou...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...ipal ainsi que les noms de ces dernières. La majorité des séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Philippe Huot...

...tout directeur d’un service municipal, officier, mandataire chargée par la Ville d’appliquer, en tout ou en partie, le présent règlement. Version administrative refondue - 3 – 1.9 Bruit Tout son ou ensemble de sons,...

...Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'in...

...t la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment, une construction ou un ouvrage : 1° Devant être érigé; 2° Devant faire l’objet de modification, de...

.................... 245 ENSEIGNE AUTORISÉE POUR UN USAGE RÉSIDENTIEL DE PLUS DE 100 CHAMBRES OU LOGEMENTS NE FAISANT PAS PARTIE D’UN PROJET INTÉGRÉ .......................... 245 ENSEIGNE AUTORISÉE POUR UN USAGE RÉSIDENTIEL DE PLUS DE 50 CH...

...Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 5m mesurée à partir du sommet de talus • dans une marge de précaution à la base du talus dont la largeur est de 5m Interdit...