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...estiné exclusivement à l'occupation domiciliaire d'une ou de plusieurs personnes, mais ne comprend pas une maison de pension ou un hôtel. HABITATION BIFAMILIALE EN RANGÉE (contiguë): Bâtiment distinct utilisé pour l'établissement...

...rchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (sans pension pour animaux) 1 case / 30 m 2 C1 -08 -04 Vente au détail de cercueil ou monument funéraire 1 case / 30 m 2 3...

...d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; 6o La suspension du membre du conseil pour une période dont la durée ne peut excéder 90 jours, cette suspension pouvant a...

...ntant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; Règlement 1 36 7 N.S. 8 6o La suspension du membre du conseil pour une période dont la durée ne peut excéder 90 jours, cette suspension pouvant...

...eillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette , il est résolu: QUE nous entérinions la suspension de 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des...

...possession de son chien, à moins qu’il n’en soit disposé, en payant à l’autorité compétente les frais de pension qui sont prévus en application du contrat intervenu avec l’autorité compétente ou facturés par le vétérinaire,...

...peau, les religieuses responsables de l’Hospice Drapeau s’occupent des personnes âgées ou handicapées, des orphelines et des pensionnaires, tout en assurant la visite des pauvres à domicile. Un lien important unit l’Hospice Drapeau au Séminaire de Sa...

...au couvent est inauguré. Pendant la première moitié du XX e  siècle, sa fréquentation ne cesse d’augmenter. En 1938, le pensionnat de Sainte-Thérèse s’affilie à l’Université de Montréal après l’adoption du cours de Lettres et Sciences. Le p...

...tion de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.-...

...et occupées par un seul locataire ou propriétaire; comprend les logements, les chambres individuelles de motels, hôtels et pensions, de même que les magasins et les établissements d’affaires constitués d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces....

...- charge moyenne annuelle en M.E.S. supérieure à 1800 kg par année par hectare occupé. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromèt...

...H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autono...

...H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autono...

...H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autono...

...Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pension, assurance-emploi, sécurité du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du régime de r...