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Pôle régional dans la MRC de Thérèse-De Blainville, Sainte-Thérèse, 43 e ville d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraî......

...isseur minimale de 25 millimètres et les lettres ne sont pas rétroéclairées; Un boîtier non rétroéclairé comportant une représentation picturale est autorisé. Une enseigne sur marquise est autorisée, dans toutes les cours, aux conditions suiva...

...5 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue d...

...e Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Présentation du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations pour les années 2026-2027-2028 2. PREMIÈRE PÉRIO...

I N I T I A L E S DU MA I R E I N lT I A L E Y D U G R E F F I E R S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 8 D É C E M B R E 2 0 2 5 L u n d i l e 8 d é c e......

...territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

........................................................................................................................ 7 PRÉSENTATION DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ............................................................. 7 CONTENU...

...gement. EMPRISE: Espace désigné comme rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque...

...S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règ lement...

...iculièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circ...

...ux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique...

...OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT D...

...spositions concernant l'interdiction d'arrêt des véhicules sur le boulevard René -A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinair...

..................... ................................ ................................ ................. 4 1.5. Règles de présentations des propositions ................................ ................................ ........ 5 1.6. Éligibi...

...ans un souci de transparence et afin de permettre aux citoyens de bien comprendre les différentes composantes du projet, une présentation détaillée sera effectuée lors de cette rencontre. Les éléments suivants seront notamment abordés :...

...ases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordin...

...nt sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.5 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1)...

...Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoi...

...Dubois) , et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-60 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 2 fé...

...et/ou sociaux sont toujours en place et respectent leur vocation. La Ville peut exiger, en tout tem ps, la présentation de ces preuves afin de s’assurer du maintien des logements conformément au règlement. ARTICLE...

...ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de présentation) donné à la séance du 5 mai 2025 par M. le Conseiller Luc Vézina et le dépôt du projet de...

...4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlemen...

...a piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...