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La ville a organisé une telle formation dans le passé avec un succès mitigé. L’offre de formation en ligne sur le sujet étant assez vaste, la Ville laisse le soin à ses citoyens de choisir la formation qui leur convient.

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...

...grands stationnements municipaux. Ces stationnements desservent à la fois Ces stationnements desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situ...

...iction de subventions municipales (L.R.Q. chapitre I -15) pour permettre aux municipalités locales d’aider les propriétaires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et mai ntenir en bon état de fonctionnement un ap...

...éralement sur l’ensemble du territoire Mise en œuvre Implication des citoyens (Charrette d’idéation)Multiplicité des propriétaires fonciers dans le secteur de l’aire TODLes efforts déployés pour maintenir la mobilisation La mobilisatio...

...nt d'une déclaration de copropriété en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est répartie entre ses propriétaires par fractions comprenant chacune une partie exclusive et une quote-part des parties communes. CONSEIL...

...ace publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargement de la neige. Les propriétaires ont non seulement l’obligation de respecter l’interdiction en vigueur, mais ils doivent également s’assurer de...

La politique concernant le vandalisme sur les propriétés résidentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entre...

...05 -01 Gîte du passant (résidence privée et l’ensemble des bâtiments adjacents qui constituent un ensemble que les propriétaires ou occupants exploitent comme établissement d’hébergement offrant en location au plus 5 chambres dont le prix...

...posant de manière à ne jamais obstruer les trottoirs publics ou à nuire à la libre circulation des véhicules. Seuls les propriétaires d’immeubles se situant sur les rues possédant un trottoir pour la circulation des piétons, ainsi que sur la rue...

...fants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusq...

...iers ne furent jamais « seigneurs » au sens juridique, le régime de seigneurie ayant été aboli en 1854. Ils furent toutefois propriétaires de rentes seigneuriales. En dépit de leur allégeance à l’Église protestante, les Morris entretiennent des...

...nter jusqu’à 5 arbres par établissement. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, les gestionnaires ou propriétaires des terrains concernés doivent faire parvenir au préalable un plan de plantation par courriel au Service de l’u...

...Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire au registre municipal . Les propriétaires retenant les services d’un entrepreneur privé en déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au r...

...cines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jus...

...carte citoyen est gratuite pour les personnes domiciliées à l’intérieur des limites de la Ville, pour les propriétaires d’immeubles et de commerces nommément inscrits au rôle d’évaluation ou sur le certificat d’occupation...

...dice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés,...

...eux de l’application de la réglementation ; ATTENDU QUE la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété ; ATTENDU QUE la proposition ne porte pas atteinte à l’en...

...te au bâtiment + 30 centimètres. Partage de l’aide financière pour les copropriétés Dans le cas d’un bâtiment avec propriétaires multiples, les propriétaires doivent s’entendre préalablement sur un partage des montants de l’aide financière...

...tre en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux occupants d'établissement d'entreprise non domiciliés sur le territoire : a) dans...

...tre en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux occupants d'établissement d'entreprise non domiciliés sur le territoire : a) dans...

...tion de subventions municipales (L.R.Q. chapitre I -15) pour permettre aux municipalités locales d’aider les propriétaires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et maintenir en bon état de fonctionnement un app...

...e 31 décembre 1919, la propriété est acquise par Azarias Dubreuil, qui y entrepose des réservoirs à essence. Différents propriétaires se succèdent puis, J.-Arthur Cloutier, l’un des fondateurs de la Chambre de commerce de Sainte-Thérèse, acquier...

Début du XIX e siècle C’est le nom d’Émilie-Hortense Ferrière qui apparaît en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 18...

1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d...