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...pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $...

...Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’am...

Nouveauté 2025 - La collecte des résidus verts débutera le lundi et s’effectuera sur une semaine. Les résidus devront être mis en bordure de rue dès le dimanche soir à partir de 18 h ou avant 7 h le lundi matin , car le camion ne passera...

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru...

...Cela signifie qu’aucun employé ne manipule les bacs et que les sacs ne seront pas ramassés.   Pour ce qui est des résidus verts, des collectes spéciales sont prévues chaque année.

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S...

...de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment...

...est de la responsabilité de l’entrepreneur et du propriétaire de procéder au nettoyage complet du site. Les branches et les résidus d’arbres ne doivent en aucun temps être entreposés dans l’emprise d’une voie publique ou sur toute autre propriété...

...de l'entrepreneur et/ou du propriétaire, le cas échéant, de procéder au nettoyage complet d'un site. Les branches et les résidus d'arbres ne devront en aucun temps être accumulés sur la propriété publique. Règl. 900-112 N.S. (17.05.01) 3.3...

...r dans un canal, un égout, un fossé ou dans tout lieu public, des produits pé troliers ou chimiques, des résidus de produits pé - troliers ou chimiques ou quelque autre produit de nature fétide, inflammable, dangereu...

...achée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines cond...

...et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extér...

...Cure-oreilles en plastique Chandelles Sacs d’aspirateur et leur contenu Médicaments et déchets biomédicaux Résidus de construction, rénovation et démolition Matières recyclables : plastiques, verre, métaux, textiles, fibres (sau...

Résidus alimentaires Céréales, grains, pains, pâtes, farine, sucre Fruits ou légumes cuisinés ou non, coquilles d’œufs Gâteaux, sucreries, produits laitiers, noix, écailles Viandes, poissons, fruits de mer, coquilles et os F...

...t les terrains publics. Un délai maximal de 15 jours ouvrables doit être calculé pour le ramassage de branches. Résidus refusés Bûches et troncs Haies avec leur système racinaire Racines de toute nature Souche...

...Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrai...

...Entreposez votre bac brun à l’extérieur dans un endroit à l’ombre, facilement accessible en toute saison. Déposez vos résidus alimentaires et vos résidus verts directement dans le bac brun. Faites vider votre bac brun à chaque collecte,...

...ui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...

...omberie en PVC, styromousse, etc. Meubles Mobilier résidentiel tel que matelas, bureau, table, etc. Résidus verts Feuilles d'arbres, gazon, tourbe, brindilles, résidus de taille de haie, résidus de jardinage, souches...

...du village de Sainte-Thérèse. Au début des années 1890, une partie du verger est cédée par le Séminaire afin de permettre la construction d’un édifice à vocation communautaire destiné aux soins de santé. Au fil du temps et du développement de ce bâti...

...auté hôte pour les Championnats canadiens junior d’athlétisme 2013-2014 auprès d’Athlétisme Canada. Une manière d’assurer la construction du stade d’athlétisme sur le territoire thérésien qui sort de l’ordinaire : obtenir l’organisation du Championna...

...bris d’auto temporaires sont autorisés depuis le 15 octobre . Ils devront être retirés avant le 15 avril. Collecte des résidus verts Les trois collectes automnales des résidus verts se déroulent les vendredis 25 octobre, 8 et 22 novembre...

...toire Saint-Joseph, lieu de sépulture En 1881, un important incendie détruit le Séminaire de Sainte-Thérèse. Après la reconstruction de l’établissement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les gé...

Les matières organiques sont divisées en trois grandes catégories :  Les résidus alimentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres...