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................. 110 ZONE TAMPON ............................................................................... 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DA...

................................... ................................ ......................... 11 2.2.8. Branchements et raccordement des services ................................ ......................... 11 2.3. Conditions prévalentes au...

...Aucun travail en tunnel n'est permis à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de...

............................................................................................................. 12 COURBE DE RACCORDEMENT D’UNE INTERSECTION ................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE...

...NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfec...

...aménagés de gazon dans les délais prévus. Les aménagements paysagers doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement au réseau public Les aménagements paysagers tels que trottoirs et voies piétonnes privées, doivent se racco...

...de l’eau potable à la station de purification, incluant tous les accessoires et les travaux connexes pour le raccordement de la nouvelle unité aux infrastructures existantes. le tout est estimé à .................................

...rigoureux des appareils à combustion. Par une inspection régulière et un nettoyage des cheminées, des tuyaux et des raccordements des appareils à combustion. Faites ramoner la cheminée au moins une fois par année. Ass...

...bustible solide (foyer, poêle à combustion, etc.). Il est également obligatoire d’inspecter les cheminées et les conduits de raccordement chaque année ou chaque fois qu’on raccorde un appareil, et ce, peu importe le combustible utilisé (gaz, huile, b...

...loité par Communauto sur le territoire de la ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité minimale de...

...exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité mi...

...i par la Ville ; ▪ Fourniture, excavation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise...

...irement intégrés au réseau existant exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité minim...

...la pompe de puisard à l’égout pluvial ou combiné et achats associés. 9 Règlement 1362 N.S. c) Drains français et raccordement • Installation ou reconditionnement de drains français et achats associés ; • Aménagement d’une ou de pl...

...remplacement des plafonds suspendus et de l'éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d'Hydro-Québec et les installations temporaires pour le maintien des act...

...nt les coûts annuels, courriel à venir à ce sujet. Coût fixe pour 2 ans. 8.8.Servitude en faveur d' Hydro-Québec pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...

...ontrat de service - autorisation de signatures 8.4 Demande de servitude - prolongement de réseau triphasé pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la...

...ion est en vigueur; 10° Dans le cas où les infrastructures d’aqueduc et d’égout sont établies dans l’emprise de la rue, le raccordement aux services municipaux est obligatoire pour une construction projetée; 11° Le permis de branchement aux infra...

...ce; Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’égout pluvial ou combiné. Drains français et raccordement Installation ou reconditionnement de drains français; Aménagement d’une ou de plusieurs chambres d...