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...ac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :   10 mètres lorsque la pente es...

La Ville de Sainte-Thérèse invite sa population à participer au Grand nettoyage riverain , le samedi 6 septembre prochain, aux abords des rivières des Mille-Îles et du Chêne ainsi que du lac des Deux-Montagnes. Cette corvée de nettoyage est tenue d...

.......................................................... 23 LOT PARTIELLEMENT DESSERVI SITUÉ À L’EXTÉRIEUR D’UN CORRIDOR RIVERAIN ...................... 23 LOT SITUÉ À L’INTÉRIEUR D’UN CORRIDOR RIVERAIN .........................................

...de luminaires existants sur la voie publique. 4° Mettre en valeur la rivière aux Chiens sur les terrains qui en sont riverains a) Lamnagement du terrain favorise la restauration dune bande de protection riveraine ; b) L’aménagement tir...

...pour véhicule routier, conçue pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bât...

...de soutènement de 1 m et plus 25 $ Enseigne (ajout ou modification) 100 $ Ouvrages ou travaux dans la bande riveraine ou dans le littoral 100 $ Travaux de remblai ou déblai 300 $ Abattage ou écimage d’arbre Avec rem...

...incts, et dont chacun des bâtiments comporte au moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne...

...dépôt des matières résiduelles (bacs ou conteneurs); Plan des aménagements paysagers (incluant les bandes de protection riveraine, le cas échéant). Vous devez aussi : Vérifier si le terrain est situé dans une zone de bruit (r...

...dépôt des matières résiduelles (bacs ou conteneurs); Plan des aménagements paysagers (incluant les bandes de protection riveraine, le cas échéant); Permis de démolition. Vous devez aussi : Vérifier si le terrain est situé...