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...ues Zone de mise en valeur aux abords de la rivière Espace vert, boisé, ou vacant avec potentiel Centre-ville à dynamiser Secteur industriel et d’emploi à préserver et à optimiser Secteur institutionnel et d’emploi à optimiser Secteur institut...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de...

...antes : ARTICLE 4 : Taxe foncière spéciale – service de la dette secteur Afin de pourvoir au remboursement payable en 2025 à l’égard des règlements d’emprunts autres que...

...ruits routier et ferroviaire est joint au présent règlement comme annexe D pour en faire partie intégrante; 4° Le plan des secteurs de contraintes est joint au présent règlement comme annexe E pour en faire partie intégrante. 5° Le plan cartograp...

...re traditionnelle par le rappel ou une rinterprtation architec turale des composantes architecturales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments arc...

...la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de prése...

...est interdit d’avoir plus de 2 chats par unité de logement. Cet article ne s’applique pas à un gard ien demeurant dans un secteur agricole. 78. Chatons Le gardien d’une chatte qui met bas doit, dans les quatre -vingt -dix (90)...

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système...

...e samedi 10 mai est maintenant levé. Toutefois, d’autres avis d’ébullition préventifs sont toujours en vigueur dans certains secteurs de la Ville. Si vous ne faites pas partie des secteurs mentionnés ci-bas, l’avis d’ébullition préventif est levé dan...

...0,535 $ 0,148 $ 0,683 $ Commercial 1,863 $ 0,517 $ 2,380 $ Industriel 2,118 $ 0,588 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis 1,694 $ 0,470 $...

...au identique et le remplacement de fenêtres sans modification de leurs dimensions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un...

...quise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Vil...

...À la fin de l’été 1942, un représentant de la corporation visite la région avec les autorités locales pour déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin qu...

...Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du c...

...Seulement dans les cas suivants : pour les aires de stationnement de 4 cases et plus dans les secteurs Le Village et La Gare pour tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard d...

...• Changement de fenêtres (sans modification des ouvertures) Dans secteur PIIA Village et Gare Hors des secteur PIIA Village et Gare Changement de fen...

...e entreprise privée du lundi au vendredi, de nuit, pour une durée totale d’environ 10 semaines. L’opération est réalisée par secteur et les périodes de rinçage varient d'un quartier à l'autre. Le nettoyage des conduites ne cause aucune coupure d...

...tuelle du bâtiment ou qui ajoute 15 m 2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. Tout agrandissement dans les secteurs suivant : Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle...

...Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivants : Le boulevard du Curé-Labelle Le Village et La Gare (lors d’une nouvel...

...Tous les étés, la Ville de Sainte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de...

...tants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les me...

...t abstrait me permet de canaliser ma créativité et mon besoin d’interagir avec la matière. Forte de mon expérience en design industriel et en métiers d'arts, la recherche et le développement occupent une place centrale dans ma pratique artistique. L’...