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...un glissement de terrain; • l’intervention projetée n’agira pas comme facteur déclencheur d’un glissement de terrain en déstabilisant le site et les terrains adjacents; • l’intervention projetée et son utilisation subséquente ne constitueront pa...

...la propagation du feu et qui offre le degré de résistance au feu exigé par le présent règlement tout en maintenant sa stabilité structurale lorsqu'elle est exposée au feu pendant le temps correspondant à sa durée de résistance au feu...

...in ne permettent pas de rétablir la couverture végétale et le caractère naturel de la rive, les ouvrages et les travaux de stabilisation végétale ou mécanique tels les perrés, les gabions ou finalement les murs de soutènement, en accordant la prop...

...CATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51 – services professionnels d’ingénie...

...Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande d...

...s, devis, surveillance travaux de réaménagement du chalet Ducharme 5.12 Adjudication du contrat 2023 -25 – travaux de stabilisation des berges de la rivière aux Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourni...

...tère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures...

...judication du contrat 2023 -22 – mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron 2023 -13 2023 -14 2023 -15 2023 -16 2023...

...8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines...

...longation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de...

...réparé par un arpenteur-géomètre, montrant, le cas échéant, les voies d’accès au cours d’eau; 4° Dans le cas de travaux de stabilisation de la rive, 2 copies des plans et des devis préparés par un professionnel dans ce domaine. DOCUMENTS ET...

...ortant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4...

...ailleront exclusivement au Jardin des Sources. Le temps de l’été, leur rôle sera de sécuriser les sentiers en réparant et en stabilisant les marches ainsi qu’en entretenant la flore. Leur travail ralentira également l’érosion et maintiendra les sols....

...deurs, l’exsudat de sève ou de miellat ou la libération de pollen. L’abattage de l’arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. À la suite de la réception de la demande, le fonctionnaire désigné effectue...

...at de sève ou de miellat ou la libération de pollen. Important : L’abattage de l’arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. Demande de permis d’abattage ou d’écimage d’arbre Vous devez obligatoi...

...r ambiant, assurez-vous de toujours avoir un apport d’air frais suffisant. Évitez les courants d’air pouvant affecter la stabilité de la flamme. Le foyer à éthanol ne doit pas être utilisé avec un ventilateur ou une soufflerie. Rappelez-vous...