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...t interdits et ce, sur une bande dont la largeur est égale à la hauteur du talus. Seuls les travaux de stabilisation des talus sont autorisés. 3.5.2.15 Dispositions particulières pour les constructions en bordure d'un cour...

...CATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle qualitatif de la production de pierre concassée utilisée pour la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51 – services professionnels d’ingénie...

...Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande d...

...s, devis, surveillance travaux de réaménagement du chalet Ducharme 5.12 Adjudication du contrat 2023 -25 – travaux de stabilisation des berges de la rivière aux Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourni...

...tère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures...

...judication du contrat 2023 -22 – mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron 2023 -13 2023 -14 2023 -15 2023 -16 2023...

...8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines...

...longation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de...

...in ne permettent pas de rétablir la couverture végétale et le caractère naturel de la rive, les ouvrages et les travaux de stabilisation végétale ou mécanique tels les perrés, les gabions ou finalement les murs de soutènement, en accordant la prop...

...réparé par un arpenteur-géomètre, montrant, le cas échéant, les voies d’accès au cours d’eau; 4° Dans le cas de travaux de stabilisation de la rive, 2 copies des plans et des devis préparés par un professionnel dans ce domaine. DOCUMENTS ET...

...ortant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4...

...arais filtrants flottants; - L’excavation, l ’assèchement et l’élimination des sédiments contaminés (la vase); - La stabilisation des berges; - L’amélioration du libre passage des poissons entre la rivière aux Chiens et le parc du Jardin...

...arais filtrants flottants; - L’excavation, l ’assèchement et l’élimination des sédiments contaminés (la vase); - La stabilisation des berges; - L’amélioration du libre passage des poissons entre la rivière aux Chiens et le parc du Jardin...

...NANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LO...