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Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem......

...f. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Da...

...ble d’une voie publique, qui est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ou qui ajoute 15 m 2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. Tout agrandissement dans les secteurs suivant : Le Villa...

...deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit :...

...e peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du ter...

...la compensation suivante pour l’investissements en infrastructures : ARTICLE 1 0 : Superficies pavées Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire d’immeuble non résidentiel imposable ,...

...au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’objet d’un aménagement paysager, réparti sur au moins 20 % de la superficie totale...

...étails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules...

...toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant; Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50 % de la...

...habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant. Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50   %...

...t créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requi...

...Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terra...

...te, des arbres doivent être plantés et maintenus vivants et exempts de maladies en tout temps. Sur un terrain d’une superficie de moins de 557   m 2 (6   000   pi 2 ), un minimum de trois arbres est exigé dont au moins un en...

...berie intérieure Les eaux souterraines provenant du drainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terra...

...le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie maximale de 500 m 2 ). Demande d’admissibil...

...ercial 219 $/porte 219 $/porte Écofiscalité (superficies pavées) 2026 2025 Moins de 1 000 m 2 N/A...

...ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous l...

...lement lorsque les précipitations reviennent. Évitez les arrosages légers et quotidiens, qui favorisent un enracinement superficiel et fragilisent le gazon. Enrichir le sol naturellement L’enrichissement du sol des écopelouses par l’aj...

La ville de Sainte-Thérèse est située au nord de Montréal et sa superficie est 9,4 Km 2 . Son point le plus bas par rapport à la mer est de 30 m et le plus haut de 75 m. Elle est accessible par de nombreuses routes, dont la 117 (boulevard du Curé-La...

...Symptômes associés aux coups de chaleur : Peau sèche, rouge et chaude; Pouls rapide; Respiration rapide et superficielle; Maux de tête; Confusion, comportement étrange; Perte de connaissance éventuelle. Qui appel...

...ns le sol, et le fond de l’enclos doit être de broche ou de matiè re pour empêcher le chien de creuser. La superficie de l’enclos doit être équivalente à au moins quatre mètres carrés (4mc) pour chaque chien; 59.3 gardé sur...

...d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun rempl...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

...du curé Charles-Joseph Ducharme qui désirait offrir un lieu d’enseignement aux jeunes filles. Il cède alors une terre d’une superficie de deux arpents aux commissaires d’école de la paroisse Sainte-Thérèse-d’Avila. Le premier couvent y est construit...

...ainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril 1838, à l’âge de 40 ans), dame Hortense Ferrière vend le terrain d’une superficie d’un demi-arpent au docteur Joseph Lachaîne le 27 octobre 1838. Histoire du Dr Joseph-B. Lachaîne Fils d...