31 résultats pour

.............. 157 SERVICE AU VOLANT......................................................................... 157 CAFÉ-TERRASSE...................................................................... 157 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉ .........

...oupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 A...

...nt d’une construction attenante au bâtiment principal, tel une cheminée, un escalier, un perron, un balcon, un porche, une terrasse, une marquise ou un avant-toit, sauf s’ils sont temporaires; 7° L’aménagement, la modification ou l’agrandissemen...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......

...Requalifi cation du Centre Olindo-Gratton : • restauration de la façade, intégration d’une fonction restauration avec terrasse au rez-de- chaussée, fermeture estivale de la sortie du stationnement de l’hôtel de ville pour permettre l’amén...

...des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appa...

...tages actuellement autorisé à la grille C -251 du règlement 1200 N.S. ; ARTICLE 6. Autoriser un espace public en terrasse en cour avant, malgré l’interdiction prévue l’article 172 ; ARTICLE 8. Autoriser une rampe d’accès à...

...qui requiert la mise en place de gradins pour tout mur excédant 1 mètre (art. 170) ; 5° Autoriser que les café-terrasses dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments A...

...e compétente et identifié au schéma d’aménagement de développement de la MRC. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Solarium Terrasse, galerie ou perron couvert et fermé uniquement par des surfaces vitrées. Sous-sol Étage situé immédiatement sous...

...N.S. qui requiert la mise en place de gradins pour tout mur excédant 1 mètre (art. 170). 5) Autoriser que les café-terrasses dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments...

...les plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux charges dues...

...mie fois la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE...

...1° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021)...

...ur la construction d’un muret de soutènement sont les suivants : bois traité Pierre Brique Bloc de terrassement Béton coulé sur place recouvert d’un crépi de finition Muret végétalisé Gabion, uniquement dan...

..., pavillon de jardin, pergola) • Construction accessoire (balcons, terrasses, patio) • Clôture , enceinte de sécurité pour les piscines...

...alançoire parent-enfant Balançoire pour personne à mobilité réduite Chalet des baigneurs avec services sanitaires et terrasse sur le toit Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-s...

...e la trame urbaine. Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'...

...une partie d’une enceinte; l’installation de portières doubles dans une enceinte; la hauteur des garde-corps d’une terrasse donnant accès à la piscine ou d’un balcon sans issue extérieure.

...variées bien entretenues. L’ensemble met en valeur le bâtiment tout en apportant couleur et vie au quartier. Balcon et terrasse : L’aménagement est chaleureux et soigné, avec des jardinières et des pots colorés qui apportent vie et caractère à...

...taires d’immeubles se situant sur les rues possédant un trottoir pour la circulation des piétons, ainsi que sur la rue et la terrasse Magnan peuvent se procurer un permis de déneigement. Seuls les propriétaires des résidences unifamiliales, bifa...

...tival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente d’alcool 10.3 Festival Santa Teresa – autorisations pour terrasses temporaires 10.4 Festival Santa Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 D...

...pour découvrir ou redécouvrir ses commerces et son ambiance unique. Pourquoi ne pas commencer la soirée par un 5 à 7 sur une terrasse, avant d’assister à un spectacle? », mentionne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron....

...du nouveau service Bixi avec 48 vélos et 5 stations; Le réaménagement du parc Adolphe-Chapleau; L’aménagement d’une terrasse sur les rives de la rivière aux Chiens au parc de la Rivière; Des améliorations au parc Lionel-Bertrand; La...

...r un aménagement paysager qui se classe dans l’une des quatre catégories suivantes : Façade de maison Balcon et terrasse Aménagement comestible Jardin de pluie NOUTEAUTÉ 2026 : Aménagement favorable à la biodiversité...

...par des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE le garde -corps en verre de la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de briqu...