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...rrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille de...

...URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICA...

...e intégrante du présent règlement. SECTION 2 : DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 7 : INTERPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation doit respecter les règles suivantes : 1° Les titres contenus dans ce...

...la disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présen...

...e du centre-ville 5 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Tables des matières 1. Introduction 7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en cont...

...ment continueraient de s’appliquer. SECTION II DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation doit respecter les règles suivantes : 1° Les titres contenus dans...

...la disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présen...

...t règlement continueraient de s'appliquer. SECTION Il DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 5 INTERPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l'interprétation doit respecter les règles suivantes : 1 ° Les titres contenus dans...

...re de la Ville de Sainte - Thérèse. SECTION II DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1° La présente politique est rédigée eu égard aux principes énoncés dans la Loi d'interprétation (L...

...a disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l'interprétation du présen...

...la disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du prése...

...la disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présen...

...structions aux proposants ................................ ................................ ........ 3 1.1. Mise en contexte et objectifs du projet ................................ ................................ ............. 3 1.2. Déf...

...la disposition la plus restrictive ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présen...

...CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œu...

...és sur la page d'accueil de Mon Espace citoyen et envoyés aux citoyens inscrits à la plateforme. Pour recevoir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès main...

...et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expressi...

...t les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'express...

...tif ludique offre des pistes pour créer des univers, en s'amusant avec les mots. Que ce soit pour pousser plus loin des textes existants, aiguiser ses réflexes pour ajouter du rythme, de la poésie, du contexte et de la personnalité aux créations...

...ofessionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition se niche dans une l...

...ofessionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition se niche dans une l...

...ant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur est en mouvement, tant du point de vue physique qu’intellectuel. Biographie de l’artiste Séba...

...ant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur est en mouvement, tant du point de vue physique qu’intellectuel. Biographie de l’artiste Séba...

...e équilibre entre retenue et audace. Les couleurs se révèlent sous l'impulsion du moment, créant des alliances riches et des textures vibrantes. L'harmonie des couleurs, textures et la disposition spatiale guide ma création, donnant vie à un jeu de f...

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