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...iel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et...

Le logement sécuritaire étant l’un des objectifs stratégiques de la Ville de Sainte-Thérèse, l’administration municipale travaille de concert avec ses partenaires gouvernementaux et communautaires afin d’offrir à la population des ressources d’aide...

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.

Un service d’aide à la recherche de logement est accessible par l’entremise de l’Office municipal d’habitation de la Rive-Nord. Il est possible de joindre l’organisme au 1 450 471-9424, poste 224. Ce service vise à soutenir les ménages à faible reve...

...Mme Annick Hupperetz : - Madame demande si le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert prévoit des logements ou s’il s’agit plutôt d’un projet destiné à des chambreurs ? M. Francis Roy : - Monsieur donne de...

...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux...

...aujourd’hui territoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un urgent besoin de logements de qualité. Effort de guerre et pénurie de logements La production de l’usine du Plan-Bouchard commence e...

...1200 N.S. . Usages Ratio de stationnement H 1, 2 et 3 2 cases par logement H 4 (4 à 11 logements) 1,75 case par logement H 4 (12 logements et +)...

...r pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7 000 $ par logement admissible. Admissibilité Propriété ayant bénéficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1)....

...Office municipal d’habitation de la Rive Nord L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les aide à identifier les services et programmes d’aide auxquels ils sont admissibles. Adresse : 6, rue...

...nt de la résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de l...

Aide au relogement CLSC de Thérèse-de Blainville Les intervenants du CLSC vont accompagner les sinistrés dans leurs démarches. Adresse : 125, Duquet, Sainte-Thérèse Téléphone : 811 option 2 Office municipal d’habitatio...

...la première ville de la MRC à avoir adopté un règlement qui exige que tout nouveau développement immobilier comporte 10 % de logements abordables et 5 % de logements sociaux. Nous pourrions continuer encore, mais cette liste sommaire démontre l’étend...

...priés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1   bac pour 2   logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries   :...

...bligatoires liées aux avertisseurs : Un avertisseur de fumée fonctionnel doit être disposé à chaque étage de chaque logement (pour les nouvelles constructions, chaque chambre doit être munie d’avertisseurs de fumée, en plus des corridors)....

...projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ...

...nts (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   bac par immeuble Immeuble de 11 à 20   logements   : 2   bacs par immeuble...

...au long de l’année. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement  : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries : peuvent participer à la...

...s. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La Ville peut rempl...

...40 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble  Immeuble de 11 à 20 logements...

...) Générales Spéciales Total Résidentiel (1 à 5 logements) 0,424 $ 0,118 $ 0,542 $ Résidentiel (6 logements et plus) 0,535 $ 0,...

...situation d’urgence, vous devez pouvoir les utiliser pour évacuer votre domicile. Si vous êtes propriétaire d’un multi logements, vous devez déneiger toutes les issues des logements de vos locataires. Dans tous les cas, le déneigement doit...

...emise est de 20   m 2 pour une maison unifamiliale et 25   m 2 pour un duplex, un triplex et les immeubles multi logements. La hauteur ne doit pas excéder 4   mètres, ni dépasser la maison. Serre La superficie maximale...

...financière supplémentaire. Cette seconde subvention couvrira 70 % des frais admissibles, jusqu’à concurrence de 7 000 $ par logement admissible, pour la réalisation des travaux recommandés dans le cadre du Programme d’inspection et d’accompagnement....