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...cquisition par la Ville et des dépenses inhérentes à sa préparation. La bibliothèque ne peut en aucun cas accepter un document de remplacement offert par l’abonné/abonné collectif . 4.1.5 La bibliothèque remboursera l...

...s, factures, etc.) permettant de démontrer l’occurrence du sinistre admissible, hors de tout doute raisonnable. Accepter les conditions suivantes et s’engager à les respecter : Le demandeur consent à partager avec la Ville ou...

...l responsable de la démolition; 3° 2 copies certifiées de la résolution du Conseil municipal qui autorise la démolition et accepte la proposition de réutilisation du sol déposée préalablement au Comité consultatif d’urbanisme; 4° Sauf si une dema...

...est décisionnel. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 5 : MANDAT DU COMITÉ Le comité a pour mandat : 1° D’accepter ou de refuser les demandes visant une autorisation de démolir un immeuble assujetti au présent règlement ; 2° D’ex...

...permettent pas de collecter des RP au sujet des utilisateurs. La plupart des fureteurs utilisés pour accéder à Internet acceptent par défaut les témoins. Un utilisateur peut, à tout moment, modifier les paramètres de confidentialité de son navig...

...urriel selon l’ordre d’inscription à la liste d’attente. Lors de la réception du courriel en question, vous aurez 24 h pour accepter la place offerte et effectuer le paiement . Après ce délai, le système offrira cette place à la personne suivante su...

Acceptation des risques L’utilisateur reconnait et accepte les risques inhérents à la pratique d’activités physiques relativement à l’utilisation du matériel qui lui est prêté. Il renonce à toute réclamation contre la Ville et ses préposés pour...

...asard parmi les gagnants. Une personne ne peut gagner qu’un seul prix. En s’inscrivant au concours, les participants acceptent que leur photo soit diffusée sur la page Facebook de la Ville et consentent à l’utilisation possible, sans rémunéra...

...sinistre permettant de démontrer l’occurrence du Sinistre admissi ble , hors de tout doute raisonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville...

...ourni t une copie conforme d’une Entente de partage de la subvention signée par l’ensemble des propriétaires ; d) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’...

...eillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte les conditions de l’entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobil...

La Ville de Sainte-Thérèse est heureuse de convier les citoyens aux portes ouvertes des travaux publics, le samedi 24 mai, de 8 h à 12 h aux ateliers municipaux (105, rue Blanchard). Pour une troisième année, cet événement familial permettra de voir......

Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 50   $ + frais. Lorsqu’il y a remorquage, 75 $ supplémentai......

Les pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville......

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......

Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

Mission La mission du Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse est d'assurer la protection de la population en réduisant les risques et en minimisant les pertes humaines et matérielles causées par les incendies et autres sinistres, tout e......

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

La vignette Conduite responsable est une initiative de la Ville de Sainte-Thérèse et de l’ Aile Sainte-Thérèse de la CCITB , implantée en 2019. Elle offre une alternative sécuritaire aux clients des bars et restaurants du Village dont les facultés a......

Avant de l’utiliser Avant la première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilis......

Chaque année, le monoxyde de carbone (CO) cause des centaines d’intoxications au Québec, dont une quinzaine s’avèrent mortelles. Les intoxications font généralement suite à une mauvaise installation, un mauvais entretien, une utilisation inadéq......

Paiement en ligne (des frais de 5 $ s’appliquent) Payer un constat d’infraction Paiement en personne Au comptoir de service de la cour municipale situé au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse, du lundi au jeudi, de 8 h à 16 h 30 et le......

Pour la saison du 1 er décembre 2024 au 15 mars 2025, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, iden......

Dans certains quartiers lorsque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages......

Découvrez l’exposition  Je suis, J’ai choisi Sainte-Thérèse qui a été réalisée dans le cadre du 175 e de Sainte-Thérèse. Cette exposition met de l’avant des citoyens qui habitent Sainte-Thérèse depuis longtemps ou qui s’y sont installés réc......