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...euse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient a...

...peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la cor...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...eaux de ruissellement relâché au réseau d’égout pluvial ou directement dans un fossé, un ruisseau ou une rivière, doit être limité à quarante (40) litres par seconde par hectare de terrain. Si le rejet se fait ultimement au réseau d’égout unitai...

...Le foyer à éthanol ne peut être utilisé comme appareil de chauffage ou de cuisson. Les foyers certifiés offrent un rendement limité de 10 000 BTU/heure au maximum et sont conçus pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement l...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...ogramme seront uniquement celles effectuées par l’organisme mandaté par la Ville et autorisée par la Ville. Limite annuelle Seules les 300 premières demandes d’admissibilité complètes et conformes, déposées avant le 15 septembre...

...de 1.00. Tranches et taux en vigueur Année 2026 - Facteur comparatif 1.00 Limite inférieure Limite supérieure Taux 0 $ 62 900 $ 0,5 % 62 9...

...mittent et lorsque vous emménagez dans un nouveau logis. Comme les avertisseurs de fumée ont une durée de vie limitée, vous devez les remplacer tous les 10 ans.  Avertisseur de monoxyde de carbone Un avertisseur de mono...

...l’agent conversationnel, l’usager s’engage à ne fournir aucun RP le concernant ou concernant toute autre personne. 6. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des RP Considérant que l’utilisation du Service ne requiert ni ne co...

...vent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations génér...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...« Le surplus de 7,2 M $ pour l’année 2024 a été obtenu malgré le fait que la hausse moyenne du compte de taxes en 2024 fut limitée à 2,98 %, soit la 3 e hausse la plus faible parmi les 50 plus grandes villes du Québec. Cela démontre la rigueur ave...

La limite des participants a été atteinte, le code promotionnel n'est plus fonctionnel. Grâce à un partenariat avec l’Association pulmonaire du Québec, la municipalité offre aux Thérésiennes et Thérésiens la possibilité de se procurer une tr...

...mots sur le thème : Comment mes actions bienveillantes m’aident-elles à saisir l’importance de ma communauté? Date limite pour soumettre un texte : lundi 2 février 2026 Concours d’art oratoire Préparer une présentation orale de...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...illez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

...unique. Depuis, leur travail s’est enrichi de cette synergie entre leurs talents respectifs, qui ont permis de repousser les limites de l’art mural. Chaque œuvre est le fruit d’une vision partagée, transcendée par la complémentarité de leurs forces t...

...ous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...sition pour vous permettre de jouer et bouger spontanément! Règles d’utilisation Utilisez le matériel dans les limites de la patinoire; Conservez le matériel en bon état et, en cas de bris, avisez un membre du personnel municipal;...

...e Parc Ducharme Stationnement du Super C Une fois inscrit, l’utilisation de Communauto est simple et se limite à 4 étapes : Réservez votre véhicule à partir de l’application Communauto; Récupérez la voiture à son sta...

...n RP permettant d’identifier directement un Usager. La collecte de RP ne permettant pas l’identification d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation...