25 résultats pour

...icie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique...

...dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment...

...FORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Déplacements Localisation géographique avantageuseDominance de la part modale de l’automobile dans les déplacements quotidiens à Sainte-ThérèseAbsence de contrôle de la Ville sur les infrastructures de...

...t 1 case / 10 m 2 A B C C4 -07 Stationnement Ratio de stationnement C4 -07 -01 Stationnement étagé pour automobiles Aucune exigence Malgré la nomenclature des usages mentionnés aux tableaux précédents, un usage non menti...

...la Ville ou tout bien affecté à l’utilité publique, ou grimper dans un arbre dans un lieu public. 5.14 Mécanique automobile Const itue une infraction et est prohibé le fait de faire de la mécanique automobile sur la voie...

...térisée par une largeur excessive, une absence d’encadrement excessive, une absence d’encadrement et une circulation automobile peu dense. et une circulation automobile peu dense. Ce secteur sous-exploité présente un Ce secteur sous-ex...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...unicipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30 . 5.- Toute dérogation à une...

...c ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité d...

...ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité d...

...bec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Force...

...son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces...

...Québec, son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec, son passeport canadien , son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces can...

...de 2,5 mètres comme exigé à l’article 252.  Permettre la plantation de 27 arbres dans l’aire de stationnement automobiles plutôt que 46 comme exigé à l’article 252.  Permettre l’empiétement de l’aire d’entreposage des camions d...