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Dans le cas de dommages causés à un véhicule automobile à la suite d’un accident impliquant un véhicule appartenant à la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convent...

...icie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique...

...dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment...

...FORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Déplacements Localisation géographique avantageuseDominance de la part modale de l’automobile dans les déplacements quotidiens à Sainte-ThérèseAbsence de contrôle de la Ville sur les infrastructures de...

...t 1 case / 10 m 2 A B C C4 -07 Stationnement Ratio de stationnement C4 -07 -01 Stationnement étagé pour automobiles Aucune exigence Malgré la nomenclature des usages mentionnés aux tableaux précédents, un usage non menti...

...la Ville ou tout bien affecté à l’utilité publique, ou grimper dans un arbre dans un lieu public. 5.14 Mécanique automobile Const itue une infraction et est prohibé le fait de faire de la mécanique automobile sur la voie...

...térisée par une largeur excessive, une absence d’encadrement excessive, une absence d’encadrement et une circulation automobile peu dense. et une circulation automobile peu dense. Ce secteur sous-exploité présente un Ce secteur sous-ex...

La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas responsable des préjudices...

...la rue Turgeon, elle utilisera une technique de réparation par chemisage qui réduira l’impact des travaux sur la circulation automobile.

...n détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un...

...e liquides inflammables possible chez vous et tenez ces produits hors de portée des enfants. Ne faites pas de réparation automobile dans le garage. En cas de panne d'électricité Conseils Si vous utilisez une génératrice, ass...

...nu (12 derniers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat)...

...estiques dangereux (RDD) Autres items : 5 $ par pneu avec jante 5 $ par cargaison pour un coffre d’automobile 25 $ par cargaison pour une camionnette standard (5 pi X 6 pi X 2,5 pi) 30 $ par cargaison pour une r...

...hée des conduites d’eau potable par la technique de chemisage, la Ville réduira les impacts des chantiers sur la circulation automobile et sur la communauté locale, en plus de réduire la durée des interventions. Ces travaux sont entrepris en ligne av...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...unicipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30 . 5.- Toute dérogation à une...

...c ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité d...

...ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité d...

...bec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces...

...ec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Force...

...son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces...

...Québec, son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec, son passeport canadien , son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces can...

...de 2,5 mètres comme exigé à l’article 252.  Permettre la plantation de 27 arbres dans l’aire de stationnement automobiles plutôt que 46 comme exigé à l’article 252.  Permettre l’empiétement de l’aire d’entreposage des camions d...

...oste Vous êtes âgé-e de 18 ans et plus. Vous avez un permis de conduire valide. Vous disposez d’un véhicule automobile pouvant transporter du matériel léger et quelques personnes. Vous avez accès à un téléphone cellulaire. Vo...