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...1200 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ..........................................

...au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-03...

...districts proposés se décrivent comme suit : District De Sève (numéro 1) En partant d’un point situé à l’intersection de la limite municipale nord-ouest et du boulevard Jacques-St-André; de là, successivement, les l...

...s noms de ces dernières. La majorité des séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Philippe Huot Greff...

...R LE FRANCHIS SEMENT DE LA V OIE FERRÉE ..................................................................... 48 INTERSECTIONS PROBLÉMA TIQUES ..................................... 48 TABLE DES MATIÈRES L’AMÉNAGEMENT ET LE PARTAG...

...xte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / B...

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1....

...ires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau se...

...lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................

...oire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d...

...rité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'y introduire des dispositions concernan t l'interdiction d'arrêt des véhicules sur le boulevard René -A.-Robert ; ➢ Règlement 1155 -22 N.S. – ayant pour ob...

...on au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 juillet 2025 Avis numéro : 20...

...-01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .........................................

...adjacente à une rue (voir croquis 2). Cours d’eau Toute masse d’eau, qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y compris un lit créé ou modifié par une intervention humaine, à l’exception : 1. d’un fossé de voie publiqu...

...signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Avis de pr ésentation – règlement 9...

...signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922-130 N.S. –...

...eil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Adoption du règlement 922-154 N.S. — sens unique sur la rue Limog...

...gnalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositi...

...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 20 26-20...

...vec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et...

...cernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.4 Avis de présentation - règleme...

...TIONS2.1. Première période de questions (30 minutes) 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-...

...on au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-7...

...RIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-152 N.S. — interdiction et restrictions de stationnement sur la rue Morris, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.2....