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...Enseigne lumineuse, fixe ou rotative, sur laquelle l'intensité de la lumière artificielle et la couleur ne sont pas maintenues constantes et/ou la ou les sources ne sont pas maintenue(s) stationnaire(s). ENSEIGNE ANIMÉE:...

...... 92 SECTION 8 STATIONNEMENT ............................................................................. 99 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................... 99 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ........

...u CIT des Laurentides aux abords de la gareStationnement incitatif de l’AMT utilisé à pleine capacité les jours de semaine Implantation d’une gare dans le secteur du Faubourg Boisbriand (compétition directe)Renforcement de la position...

...tricité, lorsque le coût des travaux de construction ou de modification est égal ou supérieur à 100 000,00 $ (matériaux et main-d’œuvre inclus) ; 2° Plans et devis de la structure dans le cas d’ajout ou de modification de l’installation d’élément...

...n : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une g...

...commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introd...

...n centre de tri, de transfert, de traitement ou d’élimination autorisé par la Ville. COLLECTE MANUELLE : Collecte à main d’homme, sans l’aide d’un système mécanisé. COLLECTE MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenan...

...tion) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A portant sur le domaine d’application du CNB par le suivant : Le Code de construction du Québec s’applique, à moins de dispositions contrair...

...e de la ville de Sainte -Thérèse ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse a la responsabilité de favoriser le maintien et l’amélioration de la qualité de vie de ses citoyens en développant un environnement sain, résil...

...Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal maintient le rejet de la présente proposition ; Le conseil souhaite que les éléments suivants soient respectés, corrigés ou...

...de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de...

...se et acheminée par le réseau d'aqueduc de la Ville ou toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servant au transport des eaux usées ve rs...

...oute fraction égale ou supérieure à 0,5 est considérée comme une unité exigée. Le demandeur doit s’engager à maintenir le nombre exigé d’unités de logement social et le loyer de ces unités, sur une période minimale de cinq (5) ans su...

..., Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Post e de conseillère ou conseiller - District 6 - Ducharme • Gabrielle Germain, Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Michel Milette, Parti citoyen - Équipe Christian Charron Poste de cons...

...oute fraction égale ou supérieure à 0,5 est considérée comme une unité exigée. Le demandeur doit s’engager à maintenir le nombre exigé d’unités de logement social et le loyer de ces unités, sur une période minimale de cinq (5) ans su...

...doption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition...

...piéton et, pour ce faire, une interaction est favorisée entre l’intérieur et l’extérieur du bâtiment principal b) Le maintien ou le retour des entrées principales accessi bles par un perron, un balcon, une terrasse ou un porche protégé par...

...ion de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7....

...— 937, boulevard des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation mineure 2025-00096 — 119-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE...

...(rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. -...

...requêtes de solutions de rechange en matière de construction ; et Une solution de rechange relève du domaine administratif et non de la réglementation. Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de re...

...excédents de fonctionnement non affectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvier 2026 à...

...ur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Leduc et Mainville 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-159 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numér...

...on quinquennale 2026-2030 — programme triennal des immobilisations 2026-2027-2028 6.6. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.7. Autorité régionale de transport métropolitain — quote-pa...

...ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 3 687 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2026 - règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de se...