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Il est de la responsabilité du propriétaire de faire son changement d'adresse.  Par courriel : finances@sainte-therese.ca Par téléphone : 450 434-1440 , poste 2215

Cet outil simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse

Ce nouveau service remplace le système de messages d’urgence automatisés. Les coordonnées soumises via le système de messages d’urgence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la no......

...en plastique sont interdits. Utilisez plutôt des sacs en papier ou des contenants munis de couvercles et de poignées. Changement d’heure Le prochain changement d’heure aura lieu dans la nuit du 2 au 3 novembre . Nous reculerons d’une heu...

La première collecte des encombrants de 2025 se déroulera ainsi le 7 janvier 2025 . Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire. Calendrier des collectes 2025......

...LS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT...

...ou autres supports, enlèvement, remplacement, déplacement ou blocage d'escalier, sortie ou fenêtre, ou tout changement dans le type de matériaux extérieurs existants, y compris les fondations et les toitures. 2.3.2...

...un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour...

...quis Réparation ou entretien normal • Changement de revêtement de toiture Si changement de revêtement ou dans secteur PIIA Si revêt...

...e menant à la subdivision de lot ou laissant croire à la subdivision de lot dans le but d’y construire un bâtiment. 13° Le changement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment...

...ement provisoire, des produits d’hygiène, l’accès à des cartes d’identité et des titres de transport, entre autres. Adresse : 61, rue Blainville Ouest, Sainte-Thérèse, J7E 1X4 Téléphone : 450 434-0101 Courriel : info@restopop.org...

...Répertoire des terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Envi- ronnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), les terrains suivants sont identifiés et leur statut de réhabilitation est préci- sé ...

...224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation lim...

...ubles de la paix, de Version administrative refondue - 9 – la sécurité et de l’ordre public, ordonne un changement de lieu ou la modification de l’itinéraire communiqué. Visage couvert sans motif valable Constitue...

...positions suivantes : Une aire de stationnement est obligatoire pour toutes les classes du groupe habitation (H); Un changement d’usage ne peut être autorisé à moins que des cases n’aient été prévues pour le nouvel usage, conformément aux di...

Carte interactive des adresses inscrites Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 30 août pour voir leur adresse répertoriée sur la ca...

...de la rue Napoléon. M. Aphram Mirza : - Monsieur demande qu’on lui explique la procédure pour permettre un changement de zonage dans un secteur. - Il demande comment se justifie la construction d’un projet immobilier...

...le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)  Adresses paires : Mercredi et samedi, de 4   h   30 à 6   h Adresses impaires : Lundi et jeudi, de 4  ...

Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 16 mai  pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la V...

...ure d'enregistrement (ouverture d'un registre) à l'hôtel de ville sur l'opportunité de tenir un référendum au sujet de ce changement de zonage, une telle journée de procédure d'enregistrement devra être ouverte aux personnes habiles à voter de l...

Tout organisme reconnu peut adresser une demande de soutien au financement. Toutefois, les particularités suivantes s’appliquent : Les organismes qui reçoivent plus de 15 000   $ en valeur de prêt de locaux annuellement ne pourront pas...

...– frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contra...

...tel regard à tous les 100 m de longueur additionnelle. Un branchement à l'égout doit être pourvu d'un regard d'égout à tout changement horizontal ou vertical de direction de plus de 30 degrés et à tout raccordement avec un autre branchement à l...

...arties. La reconnaissance est valide pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme. Tout refus de fournir les documents requis ou le non-respect des obligations de l’o...

...gnifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucun changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par en...