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...e du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINIST...

...ssaires, veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumissi...

...ARTICLE 15 : À moins d’entente à l’effet contraire, tout tarif prévu au règlement fait l’objet d’une facturation distincte, laquelle est payable dans un délai de trente (30) jours de sa réception. ARTI...

...tif d’urbanisme du 13 janvier 2026 4.2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...

...sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...

...lement 1363 N.S. — taxation et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...

...05 en tre nt en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce s règlemen ts et cette résolution sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter a...

...veuillez -vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...

...res sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...ssaires, veuillez vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit...

...res sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit...

...ales devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux avant l’adoption finale du projet de PPCMOI ; ATTENDU QUE ce projet est conforme aux critères d'évaluat...

...nt nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux Au numéro suivant 450‑434‑1440 poste 2112. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans...

...les devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux avant l’adoption finale du projet de PPCMOI ; ATTENDU QUE ce projet est conforme aux critères d'évalu...

...nts d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS...

...essaires, veuillez vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doi...

...fres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante :Direction_GTAM@sainte-therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque...

...Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE...

...essaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...

...écessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la Division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...

...Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 1369 N.S. 4 CANADA PROVINCE...

...consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...

...Préparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE...

...Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 65 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...$ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 64 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...