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....). Le système de gestion des stationnements publics au centre-ville de Sainte-Thérèse a fait l’objet d’une révision en septembre 2016, suite à la collecte des commentaires et suggestions auprès de la popula- tion. Ainsi, les membres du Conse...

...a supporte est fixée à 1,5 mètre; (ajout) L’oriflamme est autorisée uniquement pour la période entre le 1er mai et le 30 septembre de chaque année; Le dégagement minimum sous l’oriflamme est de 2,4 mètres. Toutefois, lorsque la projection de l...

...bâtiment. 4- Les oriflammes ne sont autorisées que pour la période comprise entre le 1er mai et le 30 septembre de chaque année. 5- Le nombre d'oriflammes autorisé par bâtiment est établi comme suit: 5.1 1 oriflamm...

...N/A 102. Utilisation de l’eau 102.1 Restriction d’utilisation Il est interdit, du 15 avril au 15 septembre de chaque année, d’utiliser l’eau provenant de l’aqueduc municipal pour arroser un terrain, une pelouse...

...ant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de rési...

...n 2025, en vigueur pour son troisième exercice financier. L'évaluateur municipal déposait à mon bureau le 8 septembre 2024 le sommaire 2025 de ce rôle triennal. Prenez également avis que ce rôle d'évaluation identifie l...

...se, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les...

...gée à la grille des spécifications H-304. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogatio...

...heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIB...

...heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-44-2 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim ~ S A I N T E - T H É R È S...

...DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de plan...

...se de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septembre 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3....

...1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 septembre 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Ad...

...osée au service de l’urbanisme et du développement durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La réduction de la taxe entre ra en vigueur sur le compte de taxes suivant, sans pror...