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...avant, la cour latérale, la cour latérale adjacent à une rue ou la cour arrière adjacente à une rue; 4° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne rattachée au bâtiment principal, telle une enseigne murale, u...

..................... 160 ENTRETIEN ET OPÉRATION ................................................................. 161 INSTALLATION D’INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN .................................... 161 ARTICLE 212.1 DOMAINE D’APPLICATION .........

...alles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d'Hydro-Québec et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police ont dû être réalisés ; EN CONSÉQUENCE...

...étente est autorisée à détourner la circulation et i nterdire le stationnement dans les rues au moyen de l’installation d’une signalisation appropriée afin de permettre le déblaiement, le déglaçage ou l’enlèvement de la n...

...int de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlem...

...de ces espaces est toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement situé...

...ier 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de...

...SECTION 4 PROTECTION ET SÉCURITÉ D’UNE CONSTRUCTION INTERDICTION DE FORTIFICATION L’utilisation, l’assemblage, l’installation et le maintien de matériaux de construction ou de composantes en vue d’assurer le blindage ou la fortification...

...d’un établissement situé sur le territoire de la ville ; 1.11 Usager Désigne toute personne qui utilise les installations, services ou collecti ons de la bibliothèque, qu’elle soit abonnée ou non ; 1.12 Carte d'abonné...

...’enfouissement ou de dépôt des matériaux issus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander tous autres d...

...lles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de préemption pou r véhicules d’urgence sur le boulevard René -A. -Robert 5.5 Adjudicati...

...ipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 30 j 2030 5.2. Adjudication du contrat 2025-81 — Travaux d'installation d'une nouvelle vanne sur la conduite d'un diamètre de 500 mm pour la distribution d'eau potable à la station d...

...Saint -Louis et la place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la...

...e branchements inversés par essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - installation et suivi de débitmètres 5.13 Adjudication du contrat 2023 -55 – mandat de contrôle qualitatif de...

...tion et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34...

...358 2024 - 359 2024 - 360 – 3 – n 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE ( SUITE ) 5.8 Fourniture et installation de guirlandes de lumières au DEL à la place Lagoa 5.9 Approbation des coûts - enfouissement du réseau aé...

...tionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage 5.9....

..." Course et marche Sainte-Thérèse " — Club d'athlétisme Corsaire-Chaparral — autorisation de signature 10.14. Projet d'installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale d'entrai...

...le coût 3.12. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de...

...èselundi 2 février 2026 à 19 h 303.12. Adoption du règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de...

...la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville - annulation 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudica...