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...d’aménagement ................................ ................................ ............................ 6 2.1.1. Localisation du terrain ................................ ................................ .............................. 6...

...pération de ladite station. UNITÉ COMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives o...

...ation vise les marges applicables à un bâtiment, à une construction, à un ouvrage ou à un équipement : a) un certificat de localisation à jour et à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un...

...blic ; ATTENDU QUE la Ville souhaite également favoriser la plantation d’espèces adaptées aux conditions locales, résistantes aux maladies et aux changements climatiques, et éviter l’introduction d’espèces exotiques envahissante...

...emble déterminant les critères visant l’harmonisation des enseignes sur un bâtiment ou sur une enseigne détachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le m...

...municipalités qu’elles adoptent ou mettent à jour des outils réglementaires permettant d’améliorer la performance locale et métropolitaine en matière de gestion des matières résiduelles ; ATTENDU QUE les quantités croissantes d...

...-De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie locale 2022 -2023 – volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAU...

...tente avec la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 10.11. Local de transition — Minous parmi nous 10.12. Fête à lire 2026 — vente ambulante — autorisation 10.13. Les Patriotes de Sé...

...zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments A et B occupent plus de 50 % de la superficie du local, contrairement à ce qu’exige l’article 202 ; b) Autoriser des café-terrasses qui ne sont pas délimités par c...

...zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments A et B occupent plus de 50 % de la superficie du local, contrairement à ce qu’exige l’article 202 ; b) Autoriser des café-terrasses qui ne sont pas délimités par...

...ntente d'aide financière avec la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2...

...ions suivantes : 1° Elle dessert un seul logement; 2° Elle donne directement sur un espace extérieur; 3° Elle n’est pas localisée sur un mur d’un bâtiment principal donnant sur une rue; 4° Elle ne constitue pas la seule issue du logement; 5° E...

...a) L’histoire de l’immeuble ; b) La valeur patrimoniale du bâtiment et son unicité ; c) Sa contribution à l’histoire locale ; d) Son degré d’authenticité et d’intégrité ; e) Sa représentativité d’un courant architectural particulier ; Sa...

...8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX P...

...ntion collective intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section locale Sainte-Thérèse – SCFP 7185. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE RÉSOLUTION 2025-318...

...omme si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal son...

...omme si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal son...

...ans le stationnement du collège Lionel -Groulx, un minimum de trente -deux (32) cases de stationnement est relocalisé au stationnement du chalet Ducharme, tel qu ’illustré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h e...

...Immatriculation parc de véhicules de la Ville — année 2026 — autorisation de signatures 9.2. Programme d'aide à la voirie locale — Projets particuliers d'amélioration (PAVL) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Adoption de la...

...tion de signature pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'autorisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainvill...

...ar l'annexe " A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . Ladite annexe illustr e la localisation révisée des cases de stationnement réservées au CPE Fanfan Soleil dans le stationnement du parc Ducharme....

...ctation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâti...

...ctation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâti...

...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 1371 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION DE L’ACQUISITION 1. Localisation Il s’agit d’une propriété non résidentielle comportant les caractéristiques suivantes : - Numéro civ...

...ge : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments A et B occupent plus de 50 % de la superficie du local, contrairement à ce qu’exige l’article 202 ; b) Autoriser des café-terrasses qui ne sont pas délimités par...