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Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......

.................... 60 LOGEMENTS EN SOUS-SOL .................................................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMM...

...T D'AUTORISATION: Document émis par la ville en vertu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier expri...

...ME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION...

...SENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION ..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES...

...et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est privilégiée d) Les dimensions et la localisation des ouvertures existantes ne sont pas modifiées, agrandies, réduites ou obstruées lorsqu’elles participent à...

...Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux munici palités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuisance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi su...

...U PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-CHIENS Localisation des limites du PPU applicable au centre-ville de Sainte-Thérèse N 8 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE...

...NTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201-1 N.S. (29-08-12) INTERSE...

...de de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuis ance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi...

...du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de co...

...marches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son initiative Succès Local et grâce à la collaboration financière de la MRC de Thérèse-De Blainv...

...Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PIIA Oui Consultez...

...nnaissances (formations, perfectionnement, programmes de développement professionnel). L’engagement envers la communauté locale (renforcez la crédibilité de votre entreprise et donnez-lui une voix plus forte au sein de la communauté d’affaires)....

...du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (24) heures de jour de calendrier....

...les couleurs le mode d’éclairage le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtiment ou au sol la localisation de l’enseigne Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement...

...cédent pour une sortie le mercredi et le mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro...

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur nord du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Située sur le mur nord-ouest du Cabaret BMO, Cinémascope  rend hom...

...e charretière Bâtiment et constructions accessoires Photographie du bâtiment à démolir Localisation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une cop...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel, incluant la...

...rmis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de...

...projets culturels réalisés en 2022 par la MRC. À partir de l'idée initiale de créer une pièce de théâtre sur notre histoire locale, nous avons développé un concept qui permettra non seulement de présenter notre patrimoine historique sous un jour nou...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2023 Médium : Acrylique sur panneau de merisier Dimensions : 36 po x 72 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du progr...

...d'opération de ladite station. UNITÉ C OMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins luc...