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...ion donné sous le numéro 202 5-493 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire d u 1er octobre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordina...

...toutes les classes du groupe d’usage Habitation; Un abri d’auto temporaire est autorisé uniquement durant la période du 15 octobre d’une année au 15 avril de l’année suivante; Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationn...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...’améliorer l’es- thétisme, la sécurité et la convivialité du secteur TOD. PRÉSENTATION DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 17 OCTOBRE 2016 28 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Connectivité entre les pôles d’activités Le concept d...

...é le café-terrasse. 3.3.7.7.7 Période d'installation Les cafés- terrasses sont permis du 15 avril au 15 octobre de chaque année. En dehors de cette période, toute installation hors-terre doit être enlevée, sauf la struc...

...lo ng des murs du bâtiment principal. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation majoritairement favorable relativement à l’octroi possible et éven...

...BLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -152 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement nu...

...cteurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrite ou inscrit sur...

...801 à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) JOUR DE VOTE PAR ANTICIPATION : Dimanche 26 octobre 2025 , de 12 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève)...

...RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de...

...Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cité...

...Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cité...

...villes . Le règlement a reçu l ’approbation du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation le 8 octobre 2025. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heure...

...mbre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1.Première période de questions3. RÉGLEMENTATION MUNICIPA...

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-99 Philippe Huot Greffi er

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 29 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-103 Philippe Huot Greffi er

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 29 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-102 Philippe Huot Greffi er

...5 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de mo...