...MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté o...
...ur objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner...
...N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationnement...
...N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire...
...omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux),...
...1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue...
...10.6. Centre d'entraide Thérèse-De Blainville — demande de soutien 10.7. Appui à la Stratégie numérique des bibliothèques publiques du Québec – Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Renouvellement...
...3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le...
...N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la ru...
...adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4.10. Assujettissement au droit de préemption de l’immeuble désig...
...de à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 28 avril 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 5 mai 2025 le...
...mnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tan...
...— autorisation de signature 10.14. Projet d'installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale d'entraide relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incend...
...objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2...
...santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les si...
...ptembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -90 (P-1) N.S. tenue le 25 août 202 5; CONSIDÉRANT que ce projet...
...signature 10.4. Appel de projets dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coqu...
....4. Renouvellement du contrat de licence du service Math Makers par Bibliopresto — autorisation de signature 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12...
...our objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner deva...
...s ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainvil...
...omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay...
...roi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signatures 10.8. Festival Music 4 Cancer — autorisations 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Adjudication du contrat 2025-93 — Travaux d'installation de nouvelles génératrices au Centre culturel, à la...
...Ville de Sainte-Thérèse 10.4. Demande de commandite pour l’utilisation du CCCTB — Les Joyeux Aînés Thérésiens 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages...