..., les garages municipaux, les sites de dépôts et de gestion des neiges usées et autres établissements similaires, les infrastructures de transport et les équipements et infrastructures de gestion des matières résiduelles. Les équipements et immeub...
...liées à une autre construction, sauf s'il peut être démontré que le mouvement différentiel ne nuira pas à la tenue de cette structure. 12) Remplacement du paragraphe 4) de l’article 9.25.2.4. de la division B portant sur l’isolation en vrac par...
...5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construc...
...l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assainissement des eaux usées Sainte -Thérès...
...ue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt...
...utorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprun...
...rier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $...
...le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services professionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de li...
...2 900 $ - Taxes nettes : 239 500 $ 366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers...
...rveurs VMWare – station de purification de l’eau 5.7 Adjudication du contrat 2023 -19 – acquisition d ’un SAN ( infrastructure de stockage) - station de purification de l’eau 5.8 Adjudication du contrat 2023 -22 – mandat de surveil...
...s d'emprunt 1334-1 N.S. et 1336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ a...
...ment 1353 N.S. 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amo...
...udication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des conduites d’eau potable et d’égouts et de réfection d’infrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur la rue Blanch...
...00 $ - Taxes nettes : 239 500 $ 366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planch...
..., soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Comm...
...tion de la portion de lot au-dessus de laquelle elle est exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique. LOI ET RÈGLEMENT...
...RTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au minis...
...ncernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures...
...et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31. - Renouvellement du contrat commun pour la location d'une infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié...
...NEXE "C" RÉSUMÉ Coûts initiaux Augmentation Total Coût des travaux de réfection d'infrastructures dans diverses rues (incluant les frais techniques) annexe "A" 2 413 500 $ 450 100 $...
...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIR...
...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signatures 2024 -521...
...021-32 — Déneigement secteur nord de Sainte-Thérèse — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-25 — Remplacement des infrastructures de la rue Morris — travaux contingents et augmentation de la valeur du contrat 5.3. Contrat 2025-10 — Fournitur...
...RÉSUMÉ Coûts initiaux Augmentation Total Coût des travaux de réfection d'infrastructures dans diverses rues (incluant les frais techniques) annexe "A" 2 413 500 $ 450 100 $...
...tte en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique – travaux contingents 5.6 Adjudication du contrat 2023 -14 – travaux ponctuels de pava...