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...création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signatur...

...ements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) et au plan métropolitain d’aménagement de développement (PMAD) ; ATTENDU QUE ce projet est c...

...engagements temporaires du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fonct...

...isation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T Q UE le terrain du...

...ROJET Ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du Service d’urbanisme et du développement durable (6, rue de l’église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1) lors des heures d'ouverture de l'Hôt...

...ROJET Ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du Service d’urbanisme et du développement durable (6, rue de l’église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1) lors des heures d'ouverture de l'Hôt...

...ation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T Q UE le terrain du...

...ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relations communautaires et inclusion sociale —...

...1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES...

...té amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements sporti...

...l’application des articles numéros 3.4, 5.10 et 16 à 24. 106.2 le directeur du Se cteur de l ’urbanisme et du développement durable est chargé de l’application des articles numéros 3.4, 6, 7, 11, 12 et 14. 106.3 le Service sé...

...le et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De B...

...règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implant...

...es sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée. Contrat Entente contractuelle par...

...erritoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption...

...1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemptio...

...noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du dévelop pement durable, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3 Règlement 1362 N.S. Demande d’adm...

...les propos haineux — autorisation de signatures 8.3. Dépôt de candidature au Mérite municipal — prix Municipalité et développement durable 8.4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de signature 8.5. Program...

...nagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règlement. ARTICLE 1 4 RE...

...atière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur le terrain du 55, rue des Pianos / 12, rue Lesage ; CONSIDÉRANT QU ’une petite portion du terr...

...ié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Progr...

...ation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T QIE le terrain du...

...entraînant une réduction de la superficie pavée, une demande doit être déposée au service de l’urbanisme et du développement durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La réduction de la...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. P......