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...d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1...

.......................................\ .............. 55 5 — MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT POTENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS...

...(8 personnes) 24 Batterie de marque DP 12 volts LISTE DES VÉLOS V1 VÉLO MAUVE V21 VÉLO BLEU V2 VELO B-TWIN RIVERSIDE 500 SERIE V22 VÉLO TRIBAN BLEU ET ORANGE V3 VÉLO ROCKBROS ST120 GRIS SERIE V23 VÉLO TREK...

...MENT D'ENSEMBLE: Plan détaillé qui définit l'ensemble des éléments existants ou projetés d'un projet de développement tels que: les fonctions, les densités, les réseaux de voirie, les espaces verts et les circulatio...

...18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du développement durable. Si un permis de construction ou un certificat d’autorisation a été délivré, la résolution devient ca...

...ut la reconstruction d’un bâtiment principal, ce qui exclut la reconstruction d’un bâtiment principal ; Aux espaces à redévelopper. Un seuil de densité s’exprime en termes de logements à l’hectare, lorsqu’un usage du groupe Habitation (H) est...

...ébec, ni n’en affecte l’intégrité structurale, les murs ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50...

...i est destiné à la circulation et au stationnement de véhicules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (r...

...nts d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Julie Gaudreau, au service de l’urbanisme et du développement durable, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2291. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être...

...ité compétente : Les employés du Service de sécurité incendie et les employés du Service d’urbanisme et développement durable de la Ville de Sainte -Thérèse. Solution de rechange : Une procédure d’exception permettant...

...’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS LORS DE SUBDIVISION CADASTRALE OU LORS DE REDÉVELOPPEMENT DE SITE ............................................................................................ 6 VAL...

...suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse...

...uivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thér...

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