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...faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsabilité ; 11° Dans le cas d’un immeuble locatif résidentiel, une preuve que les locataires ont été informé...

...eur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Ordre des urbanistes du Québec — assurance responsabilité professi...

...ue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des encombrants —...

...s municipaux — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.4. Adjudication du contrat 2026-02 — Assurances sur licences Microsoft Windows Serveur — 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2026-10 — Travaux de remplacement de...

...sur le territoire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres....

...Les travaux déjà subventionnés par tout autre programme ; • Les travaux déjà remboursés par une couverture d’assurance ou admissibles à un remboursement d’assurance. ARTICLE 23 F I N D U P R O G R A M M E Le prés...

.... Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30. 5. Toute dé...

...te fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...

...sé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre un des documents suivants : • carte d'assurance -maladie (RAMQ) • permis de conduire (SAAQ) • passeport canadien • certificat de statut d'indien ou...

...2026 à 2028 5.18. Entente avec le Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des c...

...1 case / 40 m 2 C2 -02 -08 Service de holding, d’investissement ou de fiducie 1 case / 40 m 2 C2 -02 -09 Service d’assurance 1 case / 40 m 2 C2 -02 -10 Service de publicité 1 case / 40 m 2 C2 -02 -11 Service d’étude de marché ou...

...s services publics et parapublics et des conditions auxquelles le transport doit être effectué; 6° 2 copies de la police d’assurance en vigueur couvrant tous les dommages aux biens de la Ville, et couvrant la Ville en cas de recours contre elle dé...

...Ville une copie de l'acte d'enregistrement de son entreprise ainsi qu'une preuve qu'il possède une police d'assurance responsabilité en vigueur et contenant une protection minimale de 1 000 000 $ pour dommages causés à autrui....

...chaussées et des stationnements — années 2025 à 2027 5.9. Adjudication du contrat 2025-20 — renouvellement du contrat d’assurances sur licences Microsoft Windows Serveur (Client, Datacenter & Standard) — 3 ans 5.10. Adjudication du contrat...

...Preuve de sinistre , OU 5 Règlement 1358 N.S. 3. Une demande de réclamation à un e compagnie d’assurance accompagné e d’une Preuve de sinistre , OU 4. Toute autre Preuve de sinistre permettant de démo...

...oint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’att...

...soutien PG Solutions — année 2026 — autorisation de signature 5.5. Adjudication du contrat 2025-136 — Renouvellement d’assurances sur licences Microsoft SQL serveur — années 2026 à 2028 5.6. Adjudication du contrat 2025-141 — Achat de prod...

...00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...

...te fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’iden tité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...

...te fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...

...te fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...

...te fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...

...ette fin . Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...

...embles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la...

...te fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes...