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...Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) Certificat de citoyenneté cana...

...nuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, a...

...e, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance bien...

...iorations; Les travaux déjà subventionnés par tout autre programme; Les travaux déjà remboursés par une couverture d’assurance ou admissibles à un remboursement d’assurance. Travaux admissibles Dispositifs anti-refoulement (clap...

...ectoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du franç...

...de longues heures. Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devrez vous familiariser préalablement avec le...

...nistère du Revenu, cette personne doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et ne seront...

...ectoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du franç...

...le numéro de Carte citoyen du parent auquel est lié le compte du ou des enfants, ainsi que le NAS du parent payeur (numéro d’assurance sociale - pour le Relevé 24) afin de procéder à l’inscription.

...Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro d’assurance sociale (NAS) . Consultez le guide Important Une fois l’achat finalisé, aucune modification ne...

...vez apporter, par exemple : Permis de conduire Certificat de naissance et une facture d’électricité Carte d’assurance maladie et une facture de téléphone

...Pour voter, vous devez établir votre identité en présentant l'une des cinq pièces d'identité acceptées : Carte d’assurance maladie du Québec Permis de conduire du Québec Passeport canadien Certificat de statut d’Indien Car...

...mpagnée d’une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) ET / OU une demande de réclamation à une compagnie d’assurance accompagnée d’une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.), ET / OU toute autre preuve de sinistre...

...ectoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du franç...

...et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’id...

...es : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, tro...

...de ses activités. Le soutien administratif comprend aussi l’accès aux photocopies et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance).