46 résultats pour

...Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) Certificat de citoyenneté cana...

...on du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional...

...evra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis...

...nuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, a...

...de ses activités. Le soutien administratif comprend aussi l’accès aux photocopies et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance). Demande...

...les cautionnements d'exécution et de paiement de la main-d’ œ uvre et des matériaux ainsi que les certificats d'assurances nous soient remis ; ­ QUE la présente résolution et le contenu du cahier des charges, de la soumission e...

...vra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis pro...

...e, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance bien...

...éhicule de l’utilisateur doit être adéquatement équipé pour tirer une remorque; L’utilisateur doit fournir une preuve d’assurance valide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance...

...faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsabilité ; 11° Dans le cas d’un immeuble locatif résidentiel, une preuve que les locataires ont été informé...

...eur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Ordre des urbanistes du Québec — assurance responsabilité professi...

...iorations; Les travaux déjà subventionnés par tout autre programme; Les travaux déjà remboursés par une couverture d’assurance ou admissibles à un remboursement d’assurance. Travaux admissibles Dispositifs anti-refoulement (clap...

...ue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des encombrants —...

...s municipaux — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.4. Adjudication du contrat 2026-02 — Assurances sur licences Microsoft Windows Serveur — 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2026-10 — Travaux de remplacement de...

...sur le territoire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres....

...Les travaux déjà subventionnés par tout autre programme ; • Les travaux déjà remboursés par une couverture d’assurance ou admissibles à un remboursement d’assurance. ARTICLE 23 F I N D U P R O G R A M M E Le prés...

...Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro d’assurance sociale (NAS) . Consultez le guide Important Une fois l’achat finalisé, aucune modification ne...

...mpagnée d’une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.) ET / OU une demande de réclamation à une compagnie d’assurance accompagnée d’une preuve de sinistre (photos, vidéos, factures, etc.), ET / OU toute autre preuve de sinistre...

...es : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, tro...

...et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’id...

...de longues heures. Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devrez vous familiariser préalablement avec le...

...ectoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du franç...

...ectoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du franç...

...nistère du Revenu, cette personne doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et ne seront...

...ectoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du franç...