...été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures....
...aux autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets au droit de retrait d'un an, tel que prescrit à la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives...
...r a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle d’une dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈ...
...aux autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets au droit de retrait d'un an, tel que prescrit à la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et...
...projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE...
...les séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse pour l'année 2025, se tiendront selon le calendrier suivant : QUE le conseil peut cependant décider qu'une séance ordinaire débutera...
...nté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE-THÉ...
...nez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 14 avril 20 25 Avis numéro...
...a t i on n é s q u i l a i s s e n t t o u rn e r l e u r m o t eu r l a n u i t , e t l ' i t i n é r a n ce . Ell e d e m and e s i l a V i ll e p ou r r a i t a d r e ss e r l a p ro b l é m a t i q u e d e v i t e ss e s u...
...i t e ) P II A 2 02 5 - 00 0 5 1 - A ffi c h a g E ~ S A L O N J E S KA a u 3 0 5 b o u l e va r d C u r é - L a b elle , p u i s q u e l e s e n s e i g n e s p ro po s ée s , d é t a c h é e e t m u r a l e , r e s pe c t e n t...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...
...nez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 avril 20 25 Avis numéro :...
...d ' au t r e s p ro j e t s d e l o g e m e n t s s o c i a u x à v e n i r ? Ell e d e m a n de q u e l e s t l e p ro ce s s u s p o u r l e s ci t o y en s...
...S DU MA I R E 4 . 1 D é p ô t d ' u n p ro c è s - v e r b a l p a r t i el d u C o m i t é c o n s u l t a t i f d ' u r ba n i s m e du 8 o c t ob...
...U E D E S O U T I E N À L ' A R T I S T E ( T o t a l : 1 0 0 0 $ ) G a b r iel D u n n - P l an t e A r t s v i s u e l s N i v e a u r é g i o n a l 40 0 $...
...C ha m b r e de com m e r c e e t d ' i ndu s t r i e T h é r è s e - D e B l a i n v il l e - A p é ro a n n u el de l ' A il e S a i n t e - T h é r è s e - a c ha t d e b ill e t s 1 1 . D e u ~ è m e p é ri ode d e...
...: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWG...
Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint......
Avis public – Procédure de démolition 55 , rue Sicard Le sous signé donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thér......
Avis public Dépôt du rôle général de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que l......
~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
Avis public – Procédure de démolition 55, rue Sicard Je donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 5 août 2024 à 19 h 15 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité......
Avis public – Procédure de démolition 10, rue Lonergan Je donne avis aux citoyens intéressés que le mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de démolitio......
Avis public – Procédure de démolition 55, rue Saint-Charles Je donne avis aux citoyens intéressés que le mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de......
Avis public Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 À TOUS LES CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes ,......