43 résultats pour

...riode de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES...

...071 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupemen...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille...

...le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 141 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 2 mai 2025 à 8 h 442 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 mai 2...

...gations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la pl...

...2024 -515 2024 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 A...

...saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomina...

...coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité pub...

...la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abo...

...uête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE...

...ents 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modificat...

...ICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occ...

...eptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois de décem br e 20 22 – règlement n o 1183 N.S. 7.2...

...émolition – 160, rue Turgeon - 62 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART...

...MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2023 -42 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Con...

...u Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps c...

...tractuelle - Règlement 1290 N.S. – pour la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolit...

...ticle 20 d non facturable lors du transfert d’un immeuble résultat du décès d’une personne) 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Créatio...

...du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service des finances et trésorière – Service des finances...

...ecté projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d...

...2023 -462 2023 -463 2023 -464 2023 -465 2023 -466 2023 -467 – 3 –  7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’...

...nvestissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2...

...indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n o 1338 N.S. 24...

...N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE...

...de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réo...