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...pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $...

...cès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un e...

...3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245...

...la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emp...

...égale à une demie fois la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base...

...ements d'emprunt 1334-1 N.S. et 1336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 00...

...Adjudication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des conduites d’eau potable et d’égouts et de réfection d’infrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur la rue B...

...usées, les garages municipaux, les sites de dépôts et de gestion des neiges usées et autres établissements similaires, les infrastructures de transport et les équipements et infrastructures de gestion des matières résiduelles. Les équipements et i...

...du projet de règlement 1368-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000...

...8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du p...

...ne période de dix (10) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infr astructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885...

...yant pour objet d’amender le règlement numéro 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer...

...e C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une pér...

...ation de sa proposition. Le promoteur devra notamment s’informer de la présence et des caractéristiques des infrastructures municipales (sanitaire, pluvial, aqu educ) qui desservent le terrain. Le promoteur sera responsable du c...

...ion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une pér...

...ionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique – travaux contingents 5.6 Adjudication du contrat 2023 -14 – travaux ponctuels de...

...e l'utilisation du réseau municipal d'égout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie intermunicipale d'assainissement des eaux usées Saint e-Thérèse/B...

...d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque 10.7. Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air — demande d'augmentation 10.8. Légion royale canadienne Filiale 2...

...rat 2021-32 — Déneigement secteur nord de Sainte-Thérèse — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-25 — Remplacement des infrastructures de la rue Morris — travaux contingents et augmentation de la valeur du contrat 5.3. Contrat 2025-10 — Four...

.... - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signatures 2024...

.... - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET L...

...demande de PIIA, que le propriétaire : 1° Prenne à sa charge le coût de certains éléments des plans soumis notamment les infrastructures ou les équipements ; 2° Réalise le projet dans un délai déterminé ; 3° Fournisse des garanties financières....

...qué C10 -02 -05 Vente au détail de ponceau, conduite de drainage, fosse septique ou autre matériel pour la conception d’infrastructures d’utilité publique C10 -02 -08 Service de déménagement C10 -03 -01 Vente au détail, entretien ou ré...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au...

...Abolition d’un poste de bibliotechnicien – Service de la culture et des loisirs 7.6 Embauche d’un chef de division, infrastructures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1...