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...vec la machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les...

...Le fonctionnaire désigné délivre le permis de construction ou le certificat d’autorisation dans un délai maximum de 30 jours suivant la résolution du Conseil municipal et si le projet est conforme aux règlements d’urbanisme en vigueur....

(1) Cette date ne peut pas être supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de l...

...ur les élections et les référendums dans les municipalités. Ledit règlement entre donc en vigueur conformément à la loi ce jour, le 31 octobre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'o...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le jeudi 23 janvier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse (Q...

...reau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e jour de novembre 2024 Avis numéro : 2024-66-1 Me Camille Plamondon Greffière du conseil municipal RÈGL...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérè...

...upérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...rieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...rieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...ieur gauche. Les envelo ppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...périeur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 19 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...uche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thé...

...périeur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 19 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...ars 2025, à 19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...ieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...ieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...ieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...eur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 6 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mercredi 14 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...périeur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 14 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...